Arrêté Municipal n° 2006-132 du 4 décembre 2006 portant nomination d'une Archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-50 du 6 juillet 1999 portant nomination et titularisation d'une Archiviste-adjointe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Christine GIOLITTI est nommée dans l'emploi d'Archiviste au Secrétariat Général, avec effet au 4 décembre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 décembre 2006, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 décembre 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-50 du 6 juillet 1999 portant nomination et titularisation d'une Archiviste-adjointe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Christine GIOLITTI est nommée dans l'emploi d'Archiviste au Secrétariat Général, avec effet au 4 décembre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 décembre 2006, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 décembre 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.