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Journal n°8459
du 8 novembre 2019
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ...
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ... La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ...
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ... La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ...
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ... La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ...
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ... La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ...
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ... La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Erratum à l'acceptation de legs publié au Journal de Monaco du 13 août 2021.
Erratum à l'acceptation de legs publié au Journal de Monaco du 13 août 2021. ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Délibération n° 2020-136 du 28 octobre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'Aide Médicale de l'État » exploité par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales (DASO) et présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Gestion de l'Aide Médicale de l'État » exploité par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales (DASO) et présenté par le Ministre d'État. ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Délibération n° 2016-103 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatise d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'activité médicale » présenté par l'Office de la Médecine du Travail.
'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles ... 'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Délibération n° 2012-33 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «enregistrement des déclarations des maladies professionnelles» de la direction du travail
aux droits civils et politiques ;
Vu la loi n° 537 du 12 mai 1951 relative à l’Inspection du Travail ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les ... aux droits civils et politiques ;
Vu la loi n° 537 du 12 mai 1951 relative à l’Inspection du Travail ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-17 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Recouvrement des contributions d’assurance chômage par la ccss»
conformément à l’ordonnance souveraine n° 2.924 du 12 octobre 2010 (Journal de Monaco du 21 octobre 2010) qui «étend la compétence de recouvrement de la CCSS aux contributions d’assurance chômage», comme ... conformément à l’ordonnance souveraine n° 2.924 du 12 octobre 2010 (Journal de Monaco du 21 octobre 2010) qui «étend la compétence de recouvrement de la CCSS aux contributions d’assurance chômage», comme ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Délibération n° 2018-18 du 17 janvier 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant levée de réserve à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Enregistrement des déclarations d'accidents du travail », de la Direction du Travail, présenté par le Ministre d'État.
'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux ... 'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2020‑335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19.
L’annexe visée à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2020-335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19 ...
L'annexe visée à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2020-335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19 ... Modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2020‑335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19. ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2020‑335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19.
L'annexe, visée à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2020‑335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID‑19 ...
L'annexe, visée à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2020‑335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID‑19 ... Modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2020‑335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19. ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2020‑335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19.
L'annexe visée à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2020-335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19 ...
L'annexe visée à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2020-335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19 ... Modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2020‑335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période de coronavirus COVID-19. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Avis de recrutement n° 2022-255 d'un Rédacteur en charge de l'intendance du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe
Nous vous remercions ... Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe
Nous vous remercions pour ... Avis de recrutement n° 2022-255 d'un Rédacteur en charge de l'intendance du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. ...