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Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n°15.629 du 13 janvier 2003 - REGLEMENT portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé des Spélugues
.
Champ d’application territorial
Le présent règlement s’applique au Quartier Ordonnancé des Spélugues, défini à l’article 12 (annexe n° 3) de l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ... .
Champ d’application territorial
Le présent règlement s’applique au Quartier Ordonnancé des Spélugues, défini à l’article 12 (annexe n° 3) de l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Mise à la location d’un local à usage de bureau situé dans l’immeuble « Les Bougainvilliers », 15, allée Lazare Sauvaigo
quatrième étage du bloc C1 du complexe « Les Bougainvilliers », 15, allée Lazare Sauvaigo.
Le local est destiné à l’exercice d’une activité professionnelle.
Les personnes intéressées auront à retirer un ... quatrième étage du bloc C1 du complexe « Les Bougainvilliers », 15, allée Lazare Sauvaigo.
Le local est destiné à l’exercice d’une activité professionnelle.
Les personnes intéressées auront à retirer un ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Mise à la location d’un local à usage de bureau situé dans l’immeuble « Les Bougainvilliers », 15, allée Lazare Sauvaigo
quatrième étage du bloc C1 du complexe « Les Bougainvilliers », 15, allée Lazare Sauvaigo.
Le local est destiné à l’exercice d’une activité professionnelle.
Les personnes intéressées auront à retirer un ... quatrième étage du bloc C1 du complexe « Les Bougainvilliers », 15, allée Lazare Sauvaigo.
Le local est destiné à l’exercice d’une activité professionnelle.
Les personnes intéressées auront à retirer un ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.866 du 29 mars 2018 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
, après l'article 207 bis de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, modifiée, susvisée, un article 207 ter, rédigé comme suit :
« Sans préjudice des sanctions prévues à l'article 207, une ... 'article 207 bis de l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, modifiée, susvisée, un article 207 ter, rédigé comme suit :
« Sans préjudice des sanctions prévues à l'article 207, une immobilisation ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des 6ème Monaco E-Prix et 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
être modifiées par mesures de police.
Art. 8.
Les dispositions qui précèdent cesseront de s’appliquer au fur et à mesure du démontage des installations.
Art. 9.
Les dispositions visées précédemment ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.155 du 29 septembre 1999 portant fixation du tarif des huissiers.
justice de paix, y compris la notification de l'avis du conseil de famille, l'opposition aux scellés, la sommation à la levée des scellés
80
3 - Pour chaque copie des actes ci-dessus énoncés
30 ... concernant la justice de paix, y compris la notification de l'avis du conseil de famille, l'opposition aux scellés, la sommation à la levée des scellés
80
3 - Pour chaque copie des actes ci-dessus énoncés ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 4ème trimestre 2003.
26 septembre - 3 octobre
Pharmacie GAZO
37, boulevard du Jardin Exotique
3 octobre - 10 octobre
Pharmacie des MOULINS
27, boulevard des Moulins
10 octobre - 17 octobre
Pharmacie CAPERAN ...
26 septembre - 3 octobre
Pharmacie GAZO
37, boulevard du Jardin Exotique
3 octobre - 10 octobre
Pharmacie des MOULINS
27, boulevard des Moulins
10 octobre - 17 octobre
Pharmacie CAPERAN ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-80 du 8 janvier 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 86ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 21ème Rallye Monte-Carlo Historique.
véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 janvier à 06 heures au vendredi 9 février 2018 à 23 heures 59, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le ... véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 janvier à 06 heures au vendredi 9 février 2018 à 23 heures 59, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
FOLIE RUSSE (MONTE-CARLO GRAND HOTEL)
jusqu'au 31 mars, tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau ... FOLIE RUSSE (MONTE-CARLO GRAND HOTEL)
jusqu'au 31 mars, tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Vente aux Enchères Publiques sur surenchère -
Etude de Me Christine PASQUIER-CIULLA - Avocat-Défenseur
9, avenue des Castelans - Monaco
exploité sous l'enseigne "PHARMACIE MACCARIO" sis 26, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, a été exploité par Mme Nicole CONTRAN, épouse SEGUELA suivant :
- autorisation ministérielle n° 89-002 du 3 ... exploité sous l'enseigne "PHARMACIE MACCARIO" sis 26, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, a été exploité par Mme Nicole CONTRAN, épouse SEGUELA suivant :
- autorisation ministérielle n° 89-002 du 3 ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Place des Moulins ... , à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Place des Moulins ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Théâtre Princesse Grace
Les 26 et 27 novembre, à 21 h,
Le 28 novembre, à 15 h,
«L’illusion conjugale» d’Eric Assous avec Isabelle Gelinas, Jean-Luc Moreau et José Paul.
Du 2 au 4 décembre, à 21 h,
Le ... .
Théâtre Princesse Grace
Les 26 et 27 novembre, à 21 h,
Le 28 novembre, à 15 h,
«L’illusion conjugale» d’Eric Assous avec Isabelle Gelinas, Jean-Luc Moreau et José Paul.
Du 2 au 4 décembre, à 21 h,
Le ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Loi n° 1. 281 du 5 janvier 2004 portant fixation du
Budget Général de l'exercice 2004 (Primitif).
'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 11.760.200 € (Etat "D").
Art. 4.
Les crédits ouverts au titre des Comptes Spéciaux du ... 'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 11.760.200 € (Etat "D").
Art. 4.
Les crédits ouverts au titre des Comptes Spéciaux du ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d'interruption de travail indemnisées à l'effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits à prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée.
salaire de base de la Caisse Autonome des Retraites.
Art. 3.
Les modalités de calcul de la reconstitution des périodes d'interruption de travail indemnisées à l'effet de la détermination du taux ... indemnisées à l'effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de la validation des droits à pension prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du
27 juin 1947, modifiée, sont ... de cotisation et de validation des droits à prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée. ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Tour de garde des médecins généralistes - 2ème trimestre 2011
AVRIL
2 et 3
Samedi-Dimanche
Dr Marquet
9 et 10
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
16 et 17
Samedi-Dimanche
Dr Sellam (97.77.35.55)
23 et 24
Samedi-Dimanche
Dr Burghgraeve (06.48.22 ...
AVRIL
2 et 3
Samedi-Dimanche
Dr Marquet
9 et 10
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
16 et 17
Samedi-Dimanche
Dr Sellam (97.77.35.55)
23 et 24
Samedi-Dimanche
Dr Burghgraeve (06.48.22 ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Délibération n° 2021-158 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Sécurisation et suivi des impressions papier » exploité par la Direction des Systèmes d'Information (DSI), présenté par le Ministre d'État.
à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l ... décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-703 du 26 novembre 2015 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Délibération n° 2021-158 du 21 juillet 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du21 décembre 2004 relative aux conditions de locationde certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le ler septembre 1947
simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence IMMOCONTACT, 27, boulevard d’Italie, B.P. 5, MC 98001 MONACO CEDEX, tél. 93.25.51.22 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au ... simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence IMMOCONTACT, 27, boulevard d’Italie, B.P. 5, MC 98001 MONACO CEDEX, tél. 93.25.51.22 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 1er trimestre 2002
'ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
22 mars - 29 mars
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
29 mars - 5 avril
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
N.B. : Durant les heures ... 'ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
22 mars - 29 mars
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
29 mars - 5 avril
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
N.B. : Durant les heures ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 4EME TRIMESTRE 2000
, boulevard d'Italie
20 octobre - 27 octobre
Pharmacie GAZO
37, boulevard du Jardin Exotique
27 octobre - 3 novembre
Pharmacie DES MOULINS
27, boulevard des Moulins
3 novembre - 10 novembre ... , boulevard d'Italie
20 octobre - 27 octobre
Pharmacie GAZO
37, boulevard du Jardin Exotique
27 octobre - 3 novembre
Pharmacie DES MOULINS
27, boulevard des Moulins
3 novembre - 10 novembre ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 4ème TRIMESTRE 2002
CENTRALE
1, place d'Armes
8 novembre - 15 novembre
Pharmacie de l'ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
15 novembre - 22 novembre
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
22 novembre - 29 ... CENTRALE
1, place d'Armes
8 novembre - 15 novembre
Pharmacie de l'ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
15 novembre - 22 novembre
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
22 novembre - 29 ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2011
31, avenue Hector Otto
15 avril - 22 avril
Pharmacie de la COSTA
26, avenue de la Costa
22 avril - 29 avril
Pharmacie CENTRALE
1, place d’Armes
29 avril - 6 mai
Pharmacie de l’ESTORIL
31 ...
31, avenue Hector Otto
15 avril - 22 avril
Pharmacie de la COSTA
26, avenue de la Costa
22 avril - 29 avril
Pharmacie CENTRALE
1, place d’Armes
29 avril - 6 mai
Pharmacie de l’ESTORIL
31 ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2246 du 15 juillet 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
son n° 17.
Art. 3.
Du mercredi 21 juillet à 06 heures 00 au jeudi 22 juillet 2010 à 19 heures, le stationnement de tous véhicules est interdit :
• rue Bellevue, dans sa partie comprise entre l ... son n° 17.
Art. 3.
Du mercredi 21 juillet à 06 heures 00 au jeudi 22 juillet 2010 à 19 heures, le stationnement de tous véhicules est interdit :
• rue Bellevue, dans sa partie comprise entre l ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
La Semaine en Principauté
.
Le 22 mai, à 20 h 30,
Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Les Amants réguliers » de Philippe Garrel, organisée par les Archives Audiovisuelles.
Atelier des Ballets de Monte-Carlo
Du 9 au 11 ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 16 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle d'Art Religieux sur le thème « La symbolique religieuse » par l'Abbé Alain ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-CARLO
les 20 juillet, à 21 h,
Spectacle "Lisa Stansfield".
du 21 au 25 juillet,
Show "Ritmo Tropical".
le 26 juillet, à 21 h,
Spectacle "Isaac Delgado & Eliades Ochoa". Feu d'artifice.
les 27 ... -CARLO
les 20 juillet, à 21 h,
Spectacle "Lisa Stansfield".
du 21 au 25 juillet,
Show "Ritmo Tropical".
le 26 juillet, à 21 h,
Spectacle "Isaac Delgado & Eliades Ochoa". Feu d'artifice.
les 27 ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 449 du 7 mars 2006 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
procédure civile, sont saisissables ou cessibles jusqu'à concurrence :
- du vingtième sur la portion inférieure ou égale à 3.240 € ;
- du dixième, sur la portion supérieure à 3.240 € et inférieure ou ... procédure civile, sont saisissables ou cessibles jusqu'à concurrence :
- du vingtième sur la portion inférieure ou égale à 3.240 € ;
- du dixième, sur la portion supérieure à 3.240 € et inférieure ou ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Loi n° 1.307 du 23 décembre 2005 portant fixation
du Budget Général de l'exercice 2006 (Primitif)
'équipement et d'investissements (Etat " C ").
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 17.233.300 € (Etat " D ").
ART. 4.
Les crédits ouverts au ... 'équipement et d'investissements (Etat " C ").
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 17.233.300 € (Etat " D ").
ART. 4.
Les crédits ouverts au ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-278 du 10 juin 2013 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
sérosité : protéines (dosage)
9
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... sérosité : protéines (dosage)
9
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005.
exécutoires à Monaco les amendements aux articles 24 et 25 de la Constitution de l’Organisation Mondiale de la Santé, signée à New York le 22 juillet 1946 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.209 du 4 février ... exécutoires à Monaco les amendements aux articles 24 et 25 de la Constitution de l’Organisation Mondiale de la Santé, signée à New York le 22 juillet 1946 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.209 du 4 février ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
La Semaine en Principauté
,
Concert funk 70’s et 80’s de Echoes of Atlanta & Minneapolis.
Le 21 juin, à 21 h,
Concert du groupe niçois Nux Vomica.
Le 22 juin, à 21 h,
Concert funk, jazz, reggae de The Groovyboyz.
Le 26 juin, de ... .
Le 21 juin, à 21 h,
Concert du groupe niçois Nux Vomica.
Le 22 juin, à 21 h,
Concert funk, jazz, reggae de The Groovyboyz.
Le 26 juin, de 18 h à 23 h,
Concert du collectif brésilien Tamo Junto.
Le 28 ...