Ordonnance Souveraine n° 11.049 du 22 janvier 2025 portant nomination des membres et du Président du Conseil du Patrimoine.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.505 du 1er mars 1966 portant création d’une Direction de l’Éducation Nationale, d’un Service des Affaires Culturelles et d’un Service des Congrès, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.707 du 11 décembre 2017 portant création d’une Direction des Affaires Culturelles ;
Vu Notre Ordonnance 8.922 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du Conseil du Patrimoine, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 janvier 2025 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Sont nommés membres du Conseil du Patrimoine, pour une durée de trois ans :
- le Directeur de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité, représentant le Département de l’Équipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme ;
- le Directeur des Affaires Culturelles, ou son représentant ;
- le Directeur du Musée d’Anthropologie Préhistorique, ou son représentant ;
- le Président de la Commission Consultative des Archives de l’État, ou son représentant ;
- M. Guillaume Rose et Mme Marie-Noëlle Gibelli, respectivement membre titulaire et suppléant, sur proposition du Conseil National ;
- M. Georges Marsan et M. François Lallemand, respectivement membre titulaire et suppléant, sur proposition du Conseil Communal ;
- M. Christian Curau et M. Gabriel Viora, respectivement membre titulaire et suppléant, sur proposition de l’Ordre des Architectes ;
- M. Bernard Notari et M. René Croesi, respectivement membre titulaire et suppléant, sur proposition du Comité National des Traditions Monégasques ;
- M. Thomas Fouilleron, Directeur des Archives et de la Bibliothèque de Notre Palais ;
- Mme Célia Bernasconi, Conservateur en Chef du Nouveau Musée National de Monaco.
Art. 2.
Mme Célia Bernasconi est nommée Présidente du Conseil du Patrimoine pour une durée de trois années.
M. Thomas Fouilleron est nommé Vice‑président du Conseil du Patrimoine pour une durée de trois années.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux janvier deux mille vingt-cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin Berti.