Arrêté Municipal n° 2024‑1828 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de la 33ème édition du Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc 2024.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion de la 33ème édition du Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc, qui se déroulera le samedi 13 avril 2024, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Le samedi 13 avril 2024 de 09 heures à 16 heures, un alternat de circulation est instauré, par pilotage manuel par les soins de l’organisation, à ses frais, risques et périls, sur la voie de circulation de l’avenue des Ligures, dans sa portion comprise entre le carrefour à sens giratoire de l’Avenue des Guelfes jusqu’à la zone de retournement de l’Avenue des Ligures.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de l’organisation, de secours, d’urgence et des services publics ainsi qu’à leurs personnels.
Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé de la manifestation et des évènements susceptibles de nécessiter une modification du schéma de circulation.
Art. 4.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007, modifié, susvisé, contraires au présent arrêté sont suspendues.
Art. 5.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 avril 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 9 avril 2024.
Le Maire,
G. Marsan.