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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8484
  • Date de publication 01/05/2020
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 mars 2020 de l'association dénommée « Cercle des Amis de la Collection de Voitures de S.A.S. Le Prince de Monaco ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Les Terrasses de Fontvieille, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - De favoriser le développement et le rayonnement de la Collection de Voitures, au travers de partenariats, d'expositions thématiques, de réceptions, de participations à des évènements, sur le plan national et international,
- et plus généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci‑dessus ou susceptible d'en favoriser le développement. ».

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Version 2018.11.07.14