Arrêté Municipal n° 2014-1736 du 20 mai 2014 portant dénomination de l’Allée Saint Jean-Paul II
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 6 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 6 mai 2014, la rue de l’Eglise, dans sa partie comprise entre la place Saint Nicolas et l’avenue Saint Martin est dénommée « Allée Saint Jean-Paul II ».
ART. 2.
L’arrêté municipal n° 2013-119 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II est abrogé.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 mai 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 20 mai 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 6 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 6 mai 2014, la rue de l’Eglise, dans sa partie comprise entre la place Saint Nicolas et l’avenue Saint Martin est dénommée « Allée Saint Jean-Paul II ».
ART. 2.
L’arrêté municipal n° 2013-119 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II est abrogé.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 20 mai 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 20 mai 2014.
Le Maire,
G. MARSAN.