Ordonnance Souveraine n° 3.283 du 25 mai 2011 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;

Vu Notre ordonnance n° 2.369 du 10 septembre 2009 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mai 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Le Maréchal des Logis Stéphane Nouhaud, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, est promu au grade de Maréchal des Logis-Chef, à compter du 11 mai 2011.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq mai deux mille onze.

Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.