Arrêté Municipal n° 2008-2670 du 12 août 2008 portant nomination d’un Régisseur Général dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2003-007 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d’un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent) ;

Vu l’arrêté municipal n° 2003-082 du 16 octobre 2003 portant nomination d’un Régisseur-Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent) ;

Arrêtons :


Article Premier.

M. Jérôme MARTINETTI est nommé Régisseur Général à la Salle du Canton-Espace Polyvalent, avec effet au 24 juin 2008.


Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 12 août 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.

Monaco, le 12 août 2008


Le Maire,
G. MARSAN.