Ordonnance Souveraine n° 1.497 du 21 janvier 2008 portant composition des membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 25 janvier 1909 créant une Bibliothèque Communale ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 16.236 du 1er mars 2004 portant nomination des membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 janvier 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Le Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari est présidé par le Maire et composé comme suit :


le Conseiller Communal délégué auprès de la Bibliothèque Louis Notari ou son suppléant
trois autres membres du Conseil Communal
le Directeur des Affaires Culturelles ou son représentant
le Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ou son représentant
le Conservateur des Archives du Palais Princier
le Président de l'Association des Parents d'Elèves de Monaco ou son représentant
deux personnes nommées, à raison de leurs compétences, par ordonnance souveraine, pour une durée de trois années, renouvelable

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un janvier deux mille huit.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.