Ordonnance Souveraine n° 635 du 10 août 2006 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.883 du 22 juillet 2003 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont nommés pour trois ans à compter du 22 juillet 2006, membres du Comité Monégasque Antidopage :
Paul MASSERON, Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur,
MM.
Norbert FRANCOIS, représentant le Conseil d'Etat,
Mme
Yvette LAMBIN-BERTI, en sa qualité de Commissaire Général chargé de la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,
Le Docteur Anne NEGRE, en sa qualité de Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale,
Mme
Brigitte VAN KLAVEREN, représentant le Département des Finances et de l'Economie,
Le Docteur Jack MICHEL, Médecin-Inspecteur des Sportifs,
Le Docteur Philippe PASQUIER,
Le Docteur Yves JACOMET,
M.
Franck FERREYROLLES.
ART. 2.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.883 du 22 juillet 2003 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sont nommés pour trois ans à compter du 22 juillet 2006, membres du Comité Monégasque Antidopage :
Paul MASSERON, Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur,
MM.
Norbert FRANCOIS, représentant le Conseil d'Etat,
Mme
Yvette LAMBIN-BERTI, en sa qualité de Commissaire Général chargé de la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,
Le Docteur Anne NEGRE, en sa qualité de Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale,
Mme
Brigitte VAN KLAVEREN, représentant le Département des Finances et de l'Economie,
Le Docteur Jack MICHEL, Médecin-Inspecteur des Sportifs,
Le Docteur Philippe PASQUIER,
Le Docteur Yves JACOMET,
M.
Franck FERREYROLLES.
ART. 2.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.