Arrêté Municipal n° 2003-017 du 19 mars 2003 portant nomination et titularisation d'un Professeur de formation musicale à temps plein dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-103 du 11 octobre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur de formation musicale à temps plein dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III) ;

Vu le concours du 4 décembre 2002 ;

Arrêtons :


Article Premier.

M. Serge PAPOUCHADO est nommé Professeur de formation musicale à temps plein et titularisé dans le grade correspondant avec effet au 4 décembre 2002.


Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 19 mars 2003.


Le Maire,
A.-M. CAMPORA.