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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 1.845 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de mathématiques dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.848 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de mathématiques dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.849 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de sciences physiques dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.850 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur des écoles dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 1.851 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur des écoles dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.852 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur d’anglais dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.853 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur des écoles dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 2.013 du 19 décembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 2.014 du 19 décembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 2.015 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Pharmacie)
- Ordonnance Souveraine n° 2.016 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie)
- Ordonnance Souveraine n° 2.017 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
- Ordonnance Souveraine n° 2.018 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
- Ordonnance Souveraine n° 2.020 du 19 décembre 2008 autorisant une émission complémentaire d’une pièce de 5 € en argent
- Ordonnance Souveraine n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco, signée à Paris le 8 novembre 2005
- Ordonnance Souveraine n° 2.023 du 23 décembre 2008 autorisant un consul honoraire de la République du Niger à exercer ses fonctions dans la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 2.025 du 24 décembre 2008 portant nomination d’un Vérificateur Adjoint des Finances au Contrôle Général des Dépenses
- Ordonnance Souveraine n° 2.029 du 24 décembre 2008 portant nomination d’un Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 2.030 du 24 décembre 2008 portant démission d’un fonctionnaire
- Ordonnance Souveraine n° 2.031 du 26 décembre 2008 portant nomination d’un Conseiller auprès du Ministre d’Etat en charge du Protocole
- Ordonnance Souveraine n° 2.032 du 26 décembre 2008 portant nomination d’un Responsable d’Exploitation Informatique à la Direction de l’Expansion Economique
- Ordonnance Souveraine n° 2.033 du 26 décembre 2008 autorisant l’acceptation d’un legs
- Ordonnance Souveraine n° 2.034 du 26 décembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du “Centre Scientifique de Monaco”
- Ordonnance Souveraine n° 2.035 du 26 décembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée
- Ordonnance Souveraine n° 2.036 du 26 décembre 2008 portant nomination d’un Juge suppléant au Tribunal de Première Instance
- Ordonnance Souveraine n° 2.037 du 29 décembre 2008 portant nomination d’un Chef de Division au Secrétariat du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme
- Ordonnance Souveraine n° 2.038 du 29 décembre 2008 portant nomination d’un Secrétaire Général au Centre Scientifique de Monaco
- Ordonnance Souveraine n° 2.039 du 29 décembre 2008 convoquant le Conseil National en session extraordinaire
- Ordonnance Souveraine n° 2.040 du 29 décembre 2008 autorisant l’acceptation de legs
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2008-853 du 30 décembre 2008 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
- Arrêté Ministériel n° 2008-854 du 30 décembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Amicale des Heureux Téléphonistes»
- Arrêté Ministériel n° 2008-855 du 30 décembre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Ars et Mens»
- Arrêté Ministériel n° 2008-856 du 30 décembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l’installation professionnelle et à l’aide aux entreprises
- Arrêté ministériel n° 2009-1 du 5 janvier 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
- Arrêté Ministériel n° 2009-2 du 5 janvier 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 98-632 du 31 décembre 1998 relatif à l’introduction de l’euro
- Arrêté Ministériel n° 2009-3 du 5 janvier 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Elsa Diffusion» S.A.M., au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-4 du 5 janvier 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Trafalgar Asset Managers (Monaco) SAM», au capital de 450.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-5 du 5 janvier 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Adecco Monaco S.A.M.», au capital de 152.500 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-6 du 5 janvier 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Laboratoires Forte Pharma S.A.M.», au capital de 521.850 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-7 du 5 janvier 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Christian Dior Fourrure M.C.», au capital de 164.700 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-8 du 5 janvier 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Radar», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-9 du 5 janvier 2009 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Amicale du Service des Parkings»
- Arrêté Ministériel n° 2009-10 du 5 janvier 2009 portant autorisation d’exercer l’art vétérinaire
- Arrêté Ministériel n° 2009-11 du 5 janvier 2009 abrogeant partiellement les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2007-534 du 22 octobre 2007 plaçant des fonctionnaires en position de détachement
- Arrêté Ministériel n° 2009-12 du 5 janvier 2009 établissant la liste des types de chiens qualifiés de dangereux ainsi que leurs caractéristiques morphologiques
- Arrêté Ministériel n° 2009-13 du 5 janvier 2009 fixant les modalités des déclarations de chiens qualifiés de dangereux auprès de la Direction de la Sûreté Publique prévues par la loi relative à la détention des chiens
- Arrêté Ministériel n° 2009-14 du 5 janvier 2009 relatif aux accessoires et matériels de tenue des chiens qualifiés de dangereux
- Arrêté Ministériel n° 2009-15 du 5 janvier 2009 relatif aux modalités de mise en œuvre d’une mesure d’euthanasie à l’égard d’un chien qualifié de dangereux
- Arrêté Ministériel n° 2009-16 du 5 janvier 2009 relatif à la stérilisation obligatoire des chiens relevant de la première catégorie des chiens qualifiés de dangereux
- Arrêté Ministériel n° 2009-17 du 6 janvier 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
- Arrêté n° 2009-1 du 6 janvier 2009 rejetant une demande de libération conditionnelle.
- Arrêté n° 2009-2 du 6 janvier 2009 rejetant une demande de libération conditionnelle.
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2009-1 d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique
- Avis de recrutement n° 2009-2 de trois Agents d’accueil au Service des Parkings Publics
- Avis de recrutement n° 2009-3 d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
- Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Mise à la location d’un local sis place des Bougainvilliers
- Acceptation d’un legs
- Circulaire n° 2008-21 du 24 décembre 2008 relatif au mardi 27 janvier 2009 (jour de la Sainte Dévote), jour férié légal
- Avis relatif au tableau de révision de la liste électorale
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-001 d’un poste de Technicien aux Services Techniques Communaux
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- «PIVOT CAPITAL MANAGEMENT (Monaco) S.A.M» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- «PIVOT CAPITAL MANAGEMENT (Monaco) S.A.M» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- FIN DE GERANCE - Deuxième insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “S.A.R.L. ALEXANE” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- NOMINATION D’UN COGERANT - MODIFICATION AUX STATUTS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “S.A.R.L. VERTEX” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Contrat de location-gérance - Deuxième insertion
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - LE LIT SUEDOIS
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MY LUXURY TRAVEL
- TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SCS Pierre Paul BALDUCCHI ET CIE Société en Commandite Simple au capital de 30.000 euros Siège social : 25, boulevard Albert 1er - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - X-SEA YACHTS Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 6, lacets St Léon - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - S.C.S. Sarrau, Ferrari et Cie Société en Commandite Simple au capital de 76.000 euros Siège social : 3, rue Louis Auréglia - Monaco
- Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007