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Décisions Archiépiscopales
- Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
- Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
- Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
- Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 366 du 26 janvier 2006 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
- Ordonnance Souveraine n° 367 du 26 janvier 2006 portant nomination du Chef de Service de Chirurgie Ambulatoire au Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Ordonnance Souveraine n° 369 du 26 janvier 2006 portant nomination et titularisation de dix-sept Agents de police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 370 du 26 janvier 2006 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 371 du 26 janvier 2006 portant nomination d'un Praticien hospitalier dans le Service d'Anesthésie-Réanimation au Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Ordonnance Souveraine n° 372 du 26 janvier 2006 portant nomination d'un Commis-Décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
- Ordonnance Souveraine n° 373 du 26 janvier 2006 relative à l'impôt sur les bénéfices.
- Ordonnance Souveraine n° 374 du 26 janvier 2006 autorisant la cession de biens immeubles par la Fondation Hector Otto.
- Ordonnance Souveraine n° 375 du 26 janvier 2006 complétant et modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des Services Fiscaux.
- Ordonnance Souveraine n° 376 du 26 janvier 2006 portant nomination d'un Surveillant de travaux au Service des Parkings Publics.
- Ordonnance Souveraine n° 377 du 26 janvier 2006 acceptant la démission d'un fonctionnaire de la Commune.
- Ordonnance Souveraine n° 378 du 26 janvier 2006 précisant les conditions de la notification des décisions de réquisition prises dans le cadre de l'organisation de la sécurité civile.
- Ordonnance Souveraine n° 379 du 26 janvier 2006 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE ".
- Ordonnance Souveraine n° 380 du 26 janvier 2006 portant nomination de l'Adjoint à l'Administrateur des Domaines.
- Ordonnance Souveraine n° 381 du 26 janvier 2006 portant mutation, dans l'intérêt du Service, d'une fonctionnaire.
- Ordonnance Souveraine n° 382 du 26 janvier 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 7.528 du 13 décembre 1982 portant création d'une Commission Spéciale Consultative pour le Commerce et l'Industrie.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2006-24 du 26 janvier 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2006-25 du 26 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " OVLAS MANAGEMENT S.A.M. ".
- Arrêté Ministériel n° 2006-26 du 26 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. KNOWLEDGE SYSTEMS AND SOLUTIONS ".
- Arrêté Ministériel n° 2006-27 du 26 janvier 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " INTERNATIONAL AGRO TRADE S.A.M. ".
- Arrêté Ministériel n° 2006-28 du 26 janvier 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL ".
- Arrêté Ministériel n° 2006-29 du 26 janvier 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS " en abrégé " I.F.B. ".
- Arrêté Ministériel n° 2006-30 du 26 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ACCADEMIA".
- Arrêté Ministériel n° 2006-31 du 26 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " ECOLE BLEUE, ACADEMIE MONEGASQUE DE LA MER ".
- Arrêté Ministériel n° 2006-32 du 26 janvier 2006 portant nomination d'un Praticien Associé dans le Service d'Hépato-Gastro-Entérologie au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace.
- Arrêté Ministériel n° 2006-34 du 30 janvier 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
- Arrêté Ministériel n° 2006-35 du 31 janvier 2006 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
- Arrêté Ministériel n° 2006-36 du 31 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " BALETU ARTE JAZZ ".
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2006-011 du 24 janvier 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
- Erratum à l'arrêté Municipal n° 2005-085 du 8 novembre 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière, publié au Journal de Monaco du 11 novembre 2005.
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage " La Principauté de Monaco - L'Etat - Son Statut international - Ses Institutions ".
- Avis de recrutement n° 2006-8 d'un Agent Comptable des établissements publics de la Direction du Budget et du Trésor.
- Avis de recrutement n° 2006-9 d'un Administrateur à la Commission de Contrôle des informations Nominatives.
- Livraisons d'appartements domaniaux : " Testimonio ", " 5/7 rue Malbousquet ", " 6/8 rue Honoré Labande, blocs A & C ", " Villa Pasteur " et logements de récupération.
- Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Erratum à l'offre de location d'un appartement sis " MAISON CAMPORA ", 16, avenue Prince Pierre à Monaco, publiée au Journal de Monaco du 27 janvier 2006.
- Avis de vacance d'emploi n° 2006-006 d'un poste de Chef d'Equipe au Jardin Exotique.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - Extrait
- Renouvellement de location-gérance - Deuxième Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Donation d'usufruit de droits indivis dans un fonds de commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- " SOPHIEYACHTS " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- " SOPHIEYACHTS " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de capital - Modification aux statuts " S.A.M. R. MULLOT " (Société Anonyme Monégasque) (Nouvelle dénomination " S.A.M. MAISON MULLOT ") Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Apport de fonds de commerce - Première Insertion " S.A.M. R. MULLOT " (Société Anonyme Monégasque) (Nouvelle dénomination " S.A.M. MAISON MULLOT ") Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux statuts - " AUSTRALIAN PEARL DISTRIBUTION S.A.M. " (Nouvelle dénomination : " AUTORE MONACO S.A.M. ") (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple " S.C.S. DULUK & Cie " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Vente aux Enchères Publiques sur saisie immobilière Etude de Me Evelyne KARCZAG-MENCARELLI Avocat-Défenseur près la Cour d'appel de Monaco " Le Montaigne " 7-9, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
- Changement de Régime Matrimonial - Etude de Me Franck MICHEL Avocat-défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 19, boulevard des Moulins - Monaco
- Cession d'une partie de fonds de commerce - Première Insertion
- Cession d'éléments de fonds de commerce - Première Insertion
- Société en Commandite Simple " MICHEL ET CIE "
- Modification des statuts - " RIHA & CIE " Dénomination Commerciale " BLUE TIME " Société en Commandite Simple au capital de 16.000 euros Siège social : Galerie Commerciale de Fontvieille Avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
- Cessions de parts - Modifications aux statuts " S.C.S. SMITH & Cie " Société en Commandite Simple au capital de 25.000 euros Siège social : 22, boulevard de France - Monaco
- Modifications aux statuts - DEVREESE & BREGA " ZEADES MONTE-CARLO" Société en Nom Collectif au capital de 30.000 euros Siège social : 16, quai Jean-Charles REY - Monaco
- FEMINA SPORTS DE MONACO
- FEDERATION MONEGASQUE DE HOCKEY SUR GLACE - Récépissé de déclaration d'une Association constituée entre Monégasques
- Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990