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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 15.692 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur au Service d'information et de Contrôle sur les Circuits Financiers.
- Ordonnance Souveraine n° 15.693 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.694 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Animateur dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.695 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide maternelle dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.696 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide maternelle dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.743 du 25 mars 2003 portant naturalisations monégasques
- Ordonnance Souveraine n° 15.744 du 25 mars 2003 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 15.745 du 25 mars 2003 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 15.746 du 25 mars 2003 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 15.747 du 25 mars 2003 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 15.748 du 25 mars 2003 portant naturalisation monégasque
- Ordonnance Souveraine n° 15.757 du 27 mars 2003 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Florence (Italie).
- Ordonnance Souveraine n° 15.758 du 28 mars 2003 portant naturalisation monégasque
- Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 15.733 du 14 mars 2003 portant naturalisation monégasque publiée au "Journal de Monaco" du 21 mars 2003.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2003-211 du 27 mars 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Union Internationale de Pentathlon Moderne".
- Arrêté Ministériel n° 2003-212 du 27 mars 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "INTER MER".
- Arrêté Ministériel n° 2003-213 du 27 mars 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TECHNO".
- Arrêté Ministériel n° 2003-214 du 27 mars 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2003-215 du 27 mars 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Salon International des Véhicules Hybrides et Electriques.
- Arrêté Ministériel n° 2003-216 du 27 mars 2003 fixant le classement des restaurants.
- Arrêté Ministériel n° 2003-217 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
- Arrêté Ministériel n° 2003-218 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
- Arrêté Ministériel n° 2003-219 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
- Arrêté Ministériel n° 2003-220 du 31 mars 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2003-221 du 31 mars 2003 maintenant, sur sa demande une fonctionnaire en position de disponibilité.
Avis et Communiqués
- Médaille du Travail - Année 2003.
- Mise à la location d'un local au sous-sol de l'immeuble "Le Grand Palais", 2, boulevard d'Italie.
- Mise à la location d'un local commercial au rez-de-chaussée de l'immeuble "Le Castel", 11, boulevard Rainier III.
- Mise à la location d'un local commercial au rez-de-chaussée de l'immeuble sis 5, rue de Millo.
- Communiqué n° 2003-01 du 19 mars 2003 relatif au lundi 21 avril 2003 (Lundi de Pâques) jour férié légal.
- Avis de vacance n° 2003-035 d'un poste d'Aide au foyer au Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
- Avis de vacance n° 2003-041 de deux postes d'Ouvriers d'entretien saisonniers au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- Vente de Fonds de Commerce - Première Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Cessions de parts - "SPIEZA, ALBERA, REVIGLIO & CIE" Société en Commandite Simple Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Constitution d'une Société en Commandite Simple Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Modification aux Statuts - Société en Commandite Simple dénommée DUQUESNOY ET Cie Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Transformation de la "S.N.C. Pierre Paul et Hélène BALDUCCHI" en Société en Commandite Simple et cession de parts Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Dissolution anticipée "S.C.S. AKHMEDOV & CIE" Société en commandite simple Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Dissolution anticipée - "JIMAILLE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Erratum au changement de régime matrimonial publié au Journal de Monaco du 28 mars 2003 Etude de Me Georges BLOT - Avocat-Défenseur 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- Avis de Convocation - S.A.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRAVAUX ET D'ENTREPRISES "S.I.T.R.E.N." Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 € Siège social : Le St-James, 5, avenue Princesse Alice- Monaco
- Avis de Convocation - "JONGERT INTERNATIONAL SAM" Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 € Siège social : 17, boulevard Albert 1er - Monaco
- Avis de Convocation - "SOCIETE LE NEPTUNE" Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 € Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte- Monte-Carlo
- Avis aux Actionnaires - LAGARDERE ACTIVE BROADCAST Société Anonyme Monégasque au capital de 24.740.565 € Siège social: 57, rue Grimaldi - Monaco
- "MONACO GOVERNMENT TOURISM OFFICE" en abrégé "M.G.T.O."