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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION - D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8774
  • Date de publication 21/11/2025
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 octobre 2025 de l'association dénommée « Œuvres Pontificales Missionnaires de Monaco », en abrégé « O.P.M. Monaco ».
Cette association, dont le siège est situé au 18, rue Bellevue « Maison Diocésaine de l'Agora » à Monaco, par décision du conseil d'administration, a pour objet :
« Tant à Monaco qu'à l'étranger de promouvoir la responsabilité missionnaire de chaque baptisé catholique et de soutenir les nouvelles Églises particulières constituées par le Pape sous Pontificat, dans le respect des lois, de l'ordre public et des bonnes mœurs. ».

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Version 2018.11.07.14