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Ordonnance Souveraine n° 9.044 du 17 janvier 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies.

  • N° journal 8574
  • Date de publication 21/01/2022
  • Qualité 100%
  • N° de page

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;

Vu Notre Ordonnance n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

L’Ordonnance Souveraine n° 8.891 du 11 novembre 2021, susvisée, est modifiée comme suit :

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

-  Le Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ;

-  L’Adjoint au Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ;

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept janvier deux mille vingt-deux.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

J. Boisson.

 

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Version 2018.11.07.14