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Ordonnance Souveraine n° 8.826 du 10 septembre 2021 portant nomination du Trésorier Général de l'Association « Garden Club de Monaco ».

  • N° journal 8556
  • Date de publication 17/09/2021
  • Qualité 100%
  • N° de page

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.551 du 17 décembre 1982 nommant la Présidente de l'Association « Garden Club de Monaco » ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.225 du 6 août 2020 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association « Garden Club de Monaco » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er septembre 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;


Avons Ordonné et Ordonnons :


M. David FACCENDA est nommé Trésorier Général de l'Association « Garden Club de Monaco », en remplacement de Mme Franca AUBERT-CORSINI, pour la durée du mandat restant à courir.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.


Donné en Notre Palais à Monaco, le dix septembre deux mille vingt-et-un.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.

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Version 2018.11.07.14