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Arrêté Municipal n° 2021-2812 du 8 juillet 2021 portant cessation de fonctions d'un fonctionnaire dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

  • N° journal 8547
  • Date de publication 16/07/2021
  • Qualité 100%
  • N° de page

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007-116 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d’un Concierge dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;

Arrêtons :

Article Premier.

M. Alain Dioury, Concierge au Jardin Exotique, cessera ses fonctions le 15 juillet 2021.

Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 8 juillet 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 8 juillet 2021.

Le Maire,

G. Marsan.

 

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Version 2018.11.07.14