icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Récépissé de déclaration d’une association

  • N° journal 8108
  • Date de publication 15/02/2013
  • Qualité 97.67%
  • N° de page 289
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 janvier 2013 de l’association dénommée «Monaco Barbarians Rugby Club».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, le Buckingham Palace, Appt 207, 11, avenue Saint Michel, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« à l’exclusion de toute recherche de bénéfice :
- de développer et promouvoir la pratique du rugby dans les valeurs des équipes de «Barbarians» déjà existantes à travers le monde,
- de créer des liens d’amitiés et de solidarité entre l’ensemble de ses membres,
- de permettre, en invitant des personnalités du monde du rugby international, de faire partager leurs expériences avec les membres de notre club,
- et généralement toutes activités et opérations se rattachant à l’objet ci-dessus.»
Imprimer l'article
Article précédent Retour au sommaire Article suivant

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14