Ordonnance Souveraine n° 3.815 du 14 juin 2012 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;

Vu Notre ordonnance n° 2.192 du 12 mai 2009 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace ;

Vu l’arrêté ministériel n° 84-154 du 9 mars 1984 autorisant et approuvant les statuts de l’association dénommée «Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace» modifié par l’arrêté ministériel n° 90-319 du 2 juillet 1990 ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juin 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;


Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont nommés membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace, placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Soeur Bien-Aimée, pour une période de trois ans :

MM. Paul Masseron, Vice-Président,
Jean-Charles Curau, Secrétaire Général,
Roland Melan, Trésorier,

M. Claude Boffa,
Mmes Françoise Gamerdinger,
Béatrice Novaretti,
M. Jean-Philippe Vinci.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze juin deux mille douze.

ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.