Arrêté Municipal n° 2010-3693 du 22 décembre 2010 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-032 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d’un Administrateur, chargé de la gestion des Auxiliaires de vie dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-093 du 8 août 2006 portant nomination d’un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Cellario née Champurney est nommée dans l’emploi de Chef de Service Adjoint au Service d’Actions Sociales, avec effet au 1er janvier 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 décembre 2010.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-032 du 9 avril 2003 portant nomination et titularisation d’un Administrateur, chargé de la gestion des Auxiliaires de vie dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-093 du 8 août 2006 portant nomination d’un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Cellario née Champurney est nommée dans l’emploi de Chef de Service Adjoint au Service d’Actions Sociales, avec effet au 1er janvier 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 décembre 2010.
Le Maire,
G. Marsan.