Ordonnance Souveraine n° 390 du 6 février 2006 portant nomination de l'Adjoint au Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 15.580 du 26 novembre 2002 portant promotion d'un Militaire au grade de Commandant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 janvier 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Le Commandant Jean-Marie SIMONET, de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est nommé Adjoint au Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, à compter du 1er janvier 2006.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le six février deux mille six.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.