CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL EN SESSION ORDINAIRE - Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, à compter du lundi 17 septembre 2001, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001, à 17 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services communaux pour l'exercice 2000 ;
II
Examen et vote du Budget Rectificatif 2001 de la Commune.
III
Proposition de tarif concernant les cases des galeries du cimetière.
IV
Attribution de nouveaux locaux pour certains services municipaux :
- Service de la nationalité,
- Service de gestion - Prêt et location du matériel municipal pour les manifestations et la décoration de la ville.
V
Compétences Etats - Mairie
- Service d'Actions Sociales et de loisirs
- Service Municipal d'Hygiène / Police Municipale
Budget Primitif 2002 de la commune :
1°) Organigramme des Services Municipaux :
a) Service de la Nationalité
b)Service du Mandatement
c) Direction du Personnel
VI
2°) Examen et vote du Budget Primitif 2002 de la commune.
VII
Voeu du Conseil Communal concernant l'organisation des opérations électorales.
Commission de Contrôle des informations Nominatives :
VIII
Déclarations de mise en oeuvre de traitements automatisés d'informations nominatives.
IX
Souscription pour l'affrètement d'un avion sanitaire pour le pèlerinage diocésain de Monaco à Lourdes.
X
Dossier d'urbanisme déposé par le Directeur des Travaux Publics, mandataire de l'Administrateur des Domaines, en vue de la réalisation d'une salle polyvalente ainsi que d'une salle pour les nouveaux locaux des sections techniques indust au Lycée Albert 1er.
XI
Dossier d'urbanisme déposé par M. Roberto Filippa, mandataire de la société "Sea View Estate Consulting Group Corp", en vue des travaux de surélévation de la villa "Mariquita", 6, rue de l'Abbaye à Monaco-Ville
XII
Animations et illuminations Noël 2001.
XIII
Questions diverses.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services communaux pour l'exercice 2000 ;
II
Examen et vote du Budget Rectificatif 2001 de la Commune.
III
Proposition de tarif concernant les cases des galeries du cimetière.
IV
Attribution de nouveaux locaux pour certains services municipaux :
- Service de la nationalité,
- Service de gestion - Prêt et location du matériel municipal pour les manifestations et la décoration de la ville.
V
Compétences Etats - Mairie
- Service d'Actions Sociales et de loisirs
- Service Municipal d'Hygiène / Police Municipale
Budget Primitif 2002 de la commune :
1°) Organigramme des Services Municipaux :
a) Service de la Nationalité
b)Service du Mandatement
c) Direction du Personnel
VI
2°) Examen et vote du Budget Primitif 2002 de la commune.
VII
Voeu du Conseil Communal concernant l'organisation des opérations électorales.
Commission de Contrôle des informations Nominatives :
VIII
Déclarations de mise en oeuvre de traitements automatisés d'informations nominatives.
IX
Souscription pour l'affrètement d'un avion sanitaire pour le pèlerinage diocésain de Monaco à Lourdes.
X
Dossier d'urbanisme déposé par le Directeur des Travaux Publics, mandataire de l'Administrateur des Domaines, en vue de la réalisation d'une salle polyvalente ainsi que d'une salle pour les nouveaux locaux des sections techniques indust au Lycée Albert 1er.
XI
Dossier d'urbanisme déposé par M. Roberto Filippa, mandataire de la société "Sea View Estate Consulting Group Corp", en vue des travaux de surélévation de la villa "Mariquita", 6, rue de l'Abbaye à Monaco-Ville
XII
Animations et illuminations Noël 2001.
XIII
Questions diverses.