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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 10.158 du 5 juin 1991 portant nomination d'une Aide-maternelle dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnances Souveraines n° 10.162 et n° 10.163 du 8 juin 1991 portant nomination de Professeurs certifié d'anglais dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnances Souveraines n° 10.164 et n° 10.165 du 8 juin 1991 portant nomination de Professeurs certifiés de mathématiques dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.166 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur agrégé d'éducation physique et sportive dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.167 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.168 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur certifié de mathématiques dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.169 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur agrégé de sciences naturelles dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.170 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur certifié bi-admissible à l'agrégation d'histoire dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.171 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur certifié d'histoire et géographie dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.172 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur de lycée professionnel du premier grade de restauration dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.174 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Professeur de lycée professionnel de premier grade de comptabilité dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.175 du 8 juin 1991 portant nomination d'un Instituteur dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnances Souveraines n° 10.176, n° 10.178 et 10.179 du 8 juin 1991 portant nominations d'Institutrices dans les établissements scolaires de la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 10.205 du 3 juillet 1991 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux
- Ordonnances Souveraines n° 10.215 et n° 10.216 du 12 juillet 1991 portant naturalisation monégasques