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Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 90-240 du 30 mai 1990 modifiant l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989
- Arrêté Ministériel n° 90-241 du 30 mai 1990 maintenant une fonctionnaire en position de détachement
- Arrêté Ministériel n° 90-242 du 30 mai 1990 fixant le taux horaire de l'allocation d'aide publique pour privation partielle d'emploi et des plafonds mensuels de ressources pour en bénéficier
- Arrêtés Ministériels n° 90-243 et n° 90-244 du 30 mai 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
- Arrêté Ministériel n° 90-245 du 30 mai 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "GAN CAPITALISATION, SOCIETE FRANCAISE DE CAPITALISATION"
- Arrêté Ministériel n° 90-246 du 30 mai 1990 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 90-247 du 30 mai 1990 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres privés agréés