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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 3.367 du 25 juillet 2011 portant nomination d’un Responsable de la maintenance des bâtiments à la Direction des Affaires Culturelles.
- Ordonnance Souveraine n° 3.368 du 25 juillet 2011 portant nomination d’un Chargé des Relations avec les Utilisateurs à la Direction des Affaires Culturelles.
- Ordonnance Souveraine n° 3.436 du 6 septembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Administrateur Principal à la Direction de l’Expansion Economique.
- Ordonnance Souveraine n° 3.451 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur de Philosophie dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.452 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur de Communication et Bureautique dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.453 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur d’Italien dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.454 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur d’Anglais dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.455 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.456 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur d’Anglais dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.457 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.458 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur d’Anglais dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.459 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur d’Histoire et Géographie dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.460 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.461 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur de Physique et Chimie dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.462 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.463 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur d’Anglais dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.464 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.465 du 16 septembre 2011 portant nomination d’un Professeur d’Arts Plastiques dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.503 du 27 octobre 2011 portant nomination d’un Attaché à l’Office des Emissions de Timbres-Poste.
- Ordonnance Souveraine n° 3.504 du 27 octobre 2011 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
- Ordonnance Souveraine n° 3.505 du 27 octobre 2011 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 3.509 du 2 novembre 2011 rendant exécutoire l’Accord sur la coopération opérationnelle et stratégique entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince Souverain et l’Office européen de Police (EUROPOL).
- Ordonnance Souveraine n° 3.510 du 2 novembre 2011 portant nomination d’un Attaché Principal au Conseil National.
- Ordonnance Souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d’un Attaché au Conseil National.
- Ordonnance Souveraine n° 3.512 du 2 novembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe au Conseil National.
- Ordonnance Souveraine n° 3.523 du 11 novembre 2011 relative au recyclage des pièces et des billets en euros.
- Ordonnance Souveraine n° 3.524 du 11 novembre 2011 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.525 du 11 novembre 2011 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.526 du 11 novembre 2011 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 3.527 du 14 novembre 2011 portant nomination d’un Inspecteur Général à l’Inspection Générale de l’Administration.
- Ordonnance Souveraine n° 3.528 du 14 novembre 2011 portant nomination du Directeur du Service des Travaux Publics.
- Ordonnance Souveraine n° 3.529 du 14 novembre 2011 relative à l’impôt sur les bénéfices.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2011-619 du 10 novembre 2011 fixant le montant des redevances perçues sur l’Héliport de Monaco.
- Arrêté Ministériel n° 2011-620 du 11 novembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association des Radioamateurs de la Principauté de Monaco».
- Arrêté Ministériel n° 2011-621 du 11 novembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2011-622 du 11 novembre 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-411 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant à permettre une mise en œuvre effective du mandat du Tribunal Pénal International pour l’ex-Yougoslavie.
- Arrêté Ministériel n° 2011-623 du 11 novembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan.
- Arrêté Ministériel n° 2011-624 du 11 novembre 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Greengate S.A.M.», au capital de 450.000 E.
- Arrêté Ministériel n° 2011-625 du 15 novembre 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2011-626 du 15 novembre 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
- Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions»
- Avis de recrutement n° 2011-153 d’un Opérateur au Service des Titres de Circulation
- Avis de recrutement n° 2011-154 d’un Commis de Cuisine au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
- Règlement relatif à l’Aide Nationale au Logement - Modification
- Mise à la location d’un local à usage de bureau dans l’immeuble «Herculis», 12, chemin de la Turbie
- Mise à la location d’un local à usage de bureau dans l’immeuble l’Herculis, 12, chemin de la Turbie
- Mise à la location d’un local à usage de bureau dans l’immeuble l’Herculis, 12, chemin de la Turbie
- Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Office des Emissions de Timbres-Poste - Retrait de valeurs
- Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un Chef de Service Adjoint dans le Service de Médecine Nucléaire
- Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier dans le Service d’Urologie
- Avis de vacance d’emploi n° 2011-085 de postes de Brigadier des guides au Jardin Exotique
- Avis de vacance d’emploi n° 2011-087 d’un poste d’Auxiliaire de vie au Service d’Actions Sociales
- Avis de vacance d’emploi n° 2011-088 d’un poste d’Auxiliaire de puiériculture à la crèche de l’Escorial dépendant du Service d’Actions Sociales
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- MODIFICATION AUX STATUTS - LA ROUTE DU SUD S.A.M. (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «ACHAT-OR-MONACO S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- «FRASER WORLDWIDE» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- «FRASER WORLDWIDE» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - «SOCIETE MANUTA» (Société en Liquidation) (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
- APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SPECIAL SECURITY SERVICES PRIVEE
- EXTENSION DE L’OBJET SOCIAL - EDITIONS VICTOR GADOURY Société à Responsabilité Limitée au capital de 132 600 euros Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. LIFE PLUS Société à Responsabilité Limitée au capital de 40.000 euros Siège social : 20, boulevard de Suisse - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SYSTEMS SERVICES SECURITE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 52, boulevard du Jardin Exotique - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - REALDESIGN MONACO S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros Siège social : 49, avenue Hector Otto - Monaco
- Récépissé de déclaration d’une association
- Récépissé de déclaration d’une association
- Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007