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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 2.109 du 20 mars 2009 portant nomination d’un Substitut du Procureur Général
- Ordonnance Souveraine n° 2.113 du 23 mars 2009 mettant fin au détachement en Principauté d’un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 2.114 du 23 mars 2009 mettant fin au détachement en Principauté d’un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 2.115 du 23 mars 2009 portant désignation d’un Agent Comptable Adjoint auprès de l’Office de Protection Sociale et du Centre Scientifique de Monaco
- Ordonnance Souveraine n° 2.116 du 23 mars 2009 portant désignation d’un Agent Comptable Adjoint auprès du Centre Hospitalier Princesse Grace et du Musée National de Monaco
- Ordonnance Souveraine n° 2.117 du 23 mars 2009 portant nomination d’un Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles
- Ordonnance Souveraine n° 2.123 du 23 mars 2009 portant fixation du taux de l’intérêt légal
- Ordonnance Souveraine n° 2.124 du 23 mars 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.581 du 13 mars 2008 relative aux médailles et jetons similaires aux pièces en euros
- Ordonnance Souveraine n° 2.126 du 24 mars 2009 portant nomination des membres de la Commission instituée par l’ordonnance souveraine n° 461 du 21 mars 2006, modifiée
- Ordonnance Souveraine n° 2.127 du 24 mars 2009 portant nomination du Directeur du Musée National de Monaco
- Ordonnance Souveraine n° 2.128 du 24 mars 2009 autorisant un changement de nom
- Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.092 du 4 mars 2009 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 13 mars 2009
- Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.098 du 5 mars 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.652 du 20 décembre 2004 créant un Comité de liaison de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, publiée au Journal de Monaco du 13 mars 2009
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2009-101 du 27 février 2009 portant création d’une Commission Nationale de l’Enseignement Supérieur et de l’Orientation des Diplômés
- Arrêté Ministériel n° 2009-137 du 20 mars 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. Marco Research», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-138 du 20 mars 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Societe Monegasque de Bureautique», en abrégé «S.M.B.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-139 du 23 mars 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d’examen, modifié
- Arrêté Ministériel n° 2009-140 du 23 mars 2009 approuvant les statuts du syndicat dénommé «Chambre Monégasque de la Mode»
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d’un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
- Arrêté Municipal n° 2009-1049 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
- Arrêté Municipal n° 2009-1050 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
- Arrêté Municipal n° 2009-1051 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 3ème Rallye Monte-Carlo des véhicules à Energie alternative
- Arrêté Municipal n° 2009-1056 du 20 mars 2009 réglementant les occupations de la voie publique de la route de la Piscine (Darse Sud) dans le cadre de diverses manifestations
- Arrêté Municipal n° 2009-1087 du 24 mars 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Avis et Communiqués
- Modification de l’heure légale - Année 2009
- Avis de recrutement n° 2009-31 d’un Commis-archiviste au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé
- Avis de recrutement n° 2009-32 d’un Employé de bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste
- Avis de recrutement n° 2009-33 d’un(e) Infirmier(ère) au poste de secours de la plage du Larvotto
- Avis de recrutement n° 2009-34 de deux surveillant(e)s de baignade au poste de secours de la plage du Larvotto
- Avis de recrutement n° 2009-35 d’un Conducteur de Travaux au Service des Travaux Publics
- Avis de recrutement n° 2009-36 de cinq Agents d’accueil au Service des Parkings Publics
- Avis de recrutement n° 2009-37 d’un Chef de Section au Service des Parkings Publics
- Avis de recrutement n° 2009-38 d’un Agent de Maintenance Informatique au Service des Parkings Publics
- Mise à la location d’un appartement exclusivement réservé à l’exercice d’une profession libérale, sis dans l’Immeuble «Le Grand Palais»
- Acceptation de legs
- Circulaire n° 2009-01 du 17 mars 2009 relatif au lundi 13 avril 2009 (Lundi de Pâques), jour férié légal
- Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-020 de trois postes de Maîtres-nageurs-sauveteurs à la Plage du Larvotto à la Police Municipale
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-021 de trois postes de Surveillants au Parc Princesse Antoinette à la Police Municipale
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-023 de personnel d’encadrement au Mini-Club de la Plage du Larvotto
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-024 d’un poste d’Aide au foyer au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-026 d’un poste de Femme de ménage à temps partiel au Secrétariat Général.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- MODIFICATIONS AUX STATUTS - AUGMENTATION DE CAPITAL «HSBC PRIVATE BANK (MONACO) S.A.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- DISSOLUTION ANTICIPEE - “DEXIA PRIVATE FINANCIAL SERVICES S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
- CESSION D'ELEMENTS D'ACTIF - Première Insertion GZ AVOCATS Mes GIACCARDI & ZABALDANO 6, boulevard Rainier III - Monaco
- FIN DE CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
- FIN DE GERANCE LIBRE - Première insertion
- CHANGEMENT DE NOM
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - «ATHOS TECHNOLOGIES»
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - «KONCEPT MONACO S.A.R.L.»
- TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.C.S. «GALVAGNO & CIE» Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros Siège social : Galerie du Métropole - 17, avenue des Spélugues - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - S.C.S. MARETTI & CIE Société en Commandite Simple au capital de 15.000,00 € Siège social : Le Rocabella - 24, avenue Princesse Grace - Monaco
- EXTENSION DE L’OBJET SOCIAL ET CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - «SCS VICTORIA MARITIME CONSULTING & CIE» Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros Siège social : «Le Michelangelo», 7, avenue des Papalins - Monaco
- CHANGEMENT DE GERANT - «GLUE STAR» S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.200 euros Siège social : 9, boulevard Rainier III - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. AMS Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - «MIELLS AND PARTNERS» Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros Siège social : 1, avenue des Citronniers - Monaco
- TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SCS GIACCARDI ET CIE Société en Commandité Simple au capital de 10.000 euros Siège social : 5, avenue de Fontvieille - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - MISE EN LIQUIDATION - «CROESI & CIE» Société en Commandite Simple au capital de 152.000 € Siège social : 41, boulevard des Moulins - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. “ES-KO S.A.M. MONACO” Société Anonyme Monégasque au capital de 560.000 euros Siège social : “Le Millefiori” - 1, rue des Genêts - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ET INDUSTRIELLE DE TRAVAUx ET D’ENTREPRISES «S.I.T.R.E.N. » Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siége social : Le St James 5, avenue Princesse Alice - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - «VENTY» Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco
- RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
- RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION STATUTAIRE D’UNE ASSOCIATION
- Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007