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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 1.704 du 2 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Répétiteur dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.842 du 18 septembre 2008 portant nomination d’une Documentaliste dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 1.863 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur d’histoire et de géographie dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 2.079 du 13 février 2009 relative aux alcools, boissons alcooliques, produits alcooliques et boissons non alcoolisées
- Ordonnance Souveraine n° 2.080 du 13 février 2009 fixant les conditions de l’inspection pédagogique des établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 2.081 du 17 février 2009 autorisant un Consul Général du Brésil à exercer ses fonctions dans la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 2.082 du 17 février 2009 portant nomination d’un Chargé de Mission au Ministère d’Etat (Département des Affaires Sociales et de la Santé)
- Ordonnance Souveraine n° 2.083 du 17 février 2009 portant nomination du Secrétaire Général du Département des Affaires Sociales et de la Santé
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2009-70 du 12 février 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Juno Management Services», au capital de 150 000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-71 du 12 février 2009 portant agrément des organismes pour la vérification des installations électriques
- Arrêté Ministériel n° 2009-72 du 12 février 2009 portant agrément des organismes pour la vérification des appareils de levage, des ascenseurs, des monte-charge, des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants
- Arrêté Ministériel n° 2009-74 du 13 février 2009 fixant les tarifs des droits d’accises sur les alcools et les boissons alcooliques et le montant de la taxe sur certaines boissons alcooliques pour l’année 2009
- Arrêté Ministériel n° 2009-75 du 13 février 2009 déterminant les cycles d’apprentissage de l’enseignement primaire et secondaire
- Arrêté Ministériel n° 2009-76 du 13 février 2009 fixant les conditions de constitution des conseils d’orientation des établissements scolaires
- Arrêté Ministériel n° 2009-77 du 13 février 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission Supérieure d’Orientation
- Arrêté Ministériel n° 2009-78 du 16 février 2009 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurances dénommée «Auxia»
- Arrêté Ministériel n° 2009-79 du 16 février 2009 approuvant la modification des statuts du Syndicat Patronal dénommé «Chambre Monégasque des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication»
- Arrêté Ministériel n° 2009-80 du 16 février 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Professeur d’Arts Plastiques dans les établissements d’enseignement
- Arrêté Ministériel n° 2009-81 du 16 février 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Sténodactylographe au Service des Travaux Publics
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2009-0400 du 12 février 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 1er Monaco Quad Master
- Arrêté Municipal n° 2009-0535 du 9 février 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III)
- Arrêté Municipal n° 2009-0568 du 11 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
- Arrêté Municipal n° 2009-0620 du 13 février 2009 réglementant les occupations de la voie publique de la Darse Sud dans le cadre du 1er Monaco Quad Master
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2009-14 d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
- Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Avis de recrutement d’un Conseiller(ère) en gestion et développement des ressources humaines, grade P. 4, au sein de ’Union Internationale des Télécommunications (U.I.T.) (lieu d’affectation : Brasilia, Brésil)
- Avis de recrutement d’un Spécialiste du programme éducation, grade P. 3, au sein du bureau de l’U.N.E.S.C.O. (lieu d’affectation : Jakarta, Indonésie)
- Avis de recrutement d’un Spécialiste principal du programme sciences de l’eau, grade P. 5, au sein du bureau de l’u.N.E.S.C.O. (lieu d’affectation : Nairobi, Kenya)
- Avis de recrutement d’un Spécialiste des ressources humaines, grade P. 3 au sein de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), Centre des services communs, département des ressources humaines, financières et matérielles
- Avis de recrutement d’une surveillante à la Maison d’Arrêt
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-009 d’un poste de Chauffeur livreur magasinier à temps partiel au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-010 d’un poste de Secrétaire Sténodactylographe au Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés
- Avis de vacance d’emploi n° 2009-012 d’un poste de Maître-nageur sauveteur à la Piscine Saint Charles au Service des Sports et des Etablissements Sportifs
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- MODIFICATION AUX STATUTS - «BNP PARIBAS PRIVATE BANK MONACO» (nouvelle dénomination) «BNP PARIBAS WEALTH MANAGEMENT MONACO» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- DISSOLUTION ANTICIPEE - Société Anonyme Monégasque dénommée «S.A. PUBLIGER» au capital de 150.000 € Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CESSION DE DROIT AU BAIL - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - “S.N.C. NEGRE & INVESTROC S.A.” Société en Nom Collectif Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - “ACM SPORT AND MARKETING S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - “ADECCO MONACO S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco MODIFICATION AUX STATUTS - “S.A.M. COMMERCE INTERNATIONAL DE DERIVES PLASTIQUES” en abrégé “C.I.D.E.P.” (Société Anonyme Monégasque)
- MODIFICATION AUX STATUTS - “COSMETIC INTERNATIONAL” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATIONS AUX STATUTS - “FORTE SERVICES S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS “FORTIS BANQUE MONACO” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - “FRED JOAILLIER” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATIONS AUX STATUTS - “LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - “S.A.M. MONACHEM” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - “S.A.M. RADAR” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - “CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - “COPRAL” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
- CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion MDL EXPLOITATIONS SAM Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 7, avenue JF Kennedy - Monaco
- CESSATION DES PAIEMENTS - SAM «BUSINESS PROCESS» Société Anonyme Monégasque Siège social : «Le Windsor» 10, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - «SCS MIERCZUK, LAZARUS & CIE» «PLASTRADE» Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - S.A.R.L. MARQUES & CIE Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros Siège social : 16, rue des Orchidées - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - SCS COBHAM & CIE “ROYAL THAI” Société en Commandite Simple au capital de 20.000 euros Siège social : 18, rue de Millo - Monaco
- CESSIONS DE PARTS SOCIALES - SCS ATGER & CIE Société en Commandite Simple au capital de 15.244,90 euros Siège social : 17, boulevard des Moulins - Monaco
- RECEPISSE DE DECALRATION D'UNE ASSOCIATION
- Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007