PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 28 novembre 2011 enregistré, le nommé :
- A. P., né le 22 mars 1977 à NICE (06) de J-M. et de K. M., de nationalités française et libanaise, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco,
Le MARDI 28 FEVRIER 2012 à 9 heures
Sous la prévention de dénonciation calomnieuse, outrage.
Délits prévus et réprimés par les articles 26, 307 et 164 du Code Pénal.
Pour extrait
Le Procureur Général,
J.P. Dreno.
- A. P., né le 22 mars 1977 à NICE (06) de J-M. et de K. M., de nationalités française et libanaise, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco,
Le MARDI 28 FEVRIER 2012 à 9 heures
Sous la prévention de dénonciation calomnieuse, outrage.
Délits prévus et réprimés par les articles 26, 307 et 164 du Code Pénal.
Pour extrait
Le Procureur Général,
J.P. Dreno.