Arrêté Ministériel n° 2011-113 du 3 mars 2011 relatif aux emplacements de stationnement des taxis et des véhicules de service de ville.

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville, modifiée ;

Vu l’arrêté ministériel n° 2008-450 du 8 août 2008 relatif aux emplacements de stationnement des taxis et des véhicules de service de ville ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 février 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les zones réservées au stationnement des taxis prévues à l’article 21 de l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008, modifiée, sont les suivantes :

• Avenue Pasteur
• Débarcadère Gare
• Avenue de Monte-Carlo
• Avenue de la Madone
• Avenue des Spélugues
• Avenue Princesse Grace
• Square Beaumarchais
• Avenue des Papalins
• «Sporting d’été»
• Esplanade des Pêcheurs
• Avenue Prince Pierre
• Quai Antoine Ier.
Art. 2.
Les stations de départ prévues à l’article 38 de l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008, modifiée, sont les suivantes :

• Débarcadère Gare
• Esplanade des Pêcheurs.
Art. 3.
Les zones réservées au stationnement des taxis et les stations de départ des véhicules de service de ville sont signalées par des marques au sol et des panneaux spéciaux.
Art. 4.
L’arrêté ministériel n° 2008-450 du 8 août 2008 concernant les emplacements de stationnement des véhicules à taximètre est abrogé.
Art. 5.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur et le Conseiller de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trois mars deux mille onze.

Le Ministre d’Etat,
M. Roger.