Arrêté Municipal n° 2023-2870 du 27 juin 2023 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission de la Fonction Communale ;

Arrêtons :

Article Premier.

Sont nommés pour une période de trois ans, à compter du 10 mai 2023, les membres, titulaires et suppléants, de la Commission de la Fonction Communale, désignés ci-après :

1° - M. Georges Marsan, Maire, Président ;

2° - Membres titulaires du Conseil Communal :

   • Mme Camille Svara, Premier Adjoint ;

   • Mme Marjorie Crovetto, Adjoint.

   Membres suppléants du Conseil Communal :

   • M. Jacques Pastor, Adjoint ;

   • Mme Nathalie Vaccarezza, Conseiller Communal.

3° - Membres titulaires représentant l’Administration Communale :

   • le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel ;

   • Mme Magali Sartore, Administrateur aux Ressources Humaines – Secrétariat Général.

   Membres suppléants représentant l’Administration Communale :

   • le Secrétaire Général Adjoint ;

   • Mme Coralie Baranes-Ferry, Administrateur Principal - Secrétariat Général.

4° - Membre titulaire représentant les fonctionnaires :

   • Mme Christine Giolitti (Syndicat des Agents de l’État et de la Commune) ;

   Membre suppléant représentant les fonctionnaires :

   • Mme Airelle Ramorino (Syndicat des Agents de l’État et de la Commune).

Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 juin 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 27 juin 2023.

Le Maire,

G. Marsan.