Ordonnance Souveraine n° 8.199 du 21 juillet 2020 autorisant le port d'un titre.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 16 de la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.528 du 16 décembre 2009 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Jean-Léonard Taubert (nom d'usage M. Jean‑Léonard Taubert de Massy) est autorisé à porter le titre de Baron Taubert.
Notre Secrétaire d'État, le Président de Notre Conseil d'État, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un juillet deux mille vingt.

ALBERT.

Par le Prince,

Le Secrétaire d'État :

J. BOISSON.