Ordonnance Souveraine n° 7.891 du 22 janvier 2020 autorisant le port d'un titre.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 16 de la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 9 juillet 1949 tenant lieu d'acte de naissance ;
Vu les Ordonnances Souveraines du 15 novembre 1951 sur le titre de Baronne et le nom de Massy ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.793 du 22 juin 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Christian de Massy est autorisé, à titre personnel et intransmissible, à porter le titre de Baron de Massy.
Notre Secrétaire d'État, le Président de Notre Conseil d'État, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux janvier deux mille vingt.

ALBERT.

Par le Prince,

Le Secrétaire d'État :

J. BOISSON.