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Ordonnance Souveraine n° 4.046 du 19 novembre 2012 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles

  • N° journal 8096
  • Date de publication 23/11/2012
  • Qualité 94%
  • N° de page 2372
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;


Avons Ordonné et Ordonnons :

Est nommé dans l’Ordre de Saint-Charles :

Au grade de Commandeur :

S.E. M. Tomasz Orlowski, Ambassadeur de la République de Pologne à Monaco.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf novembre deux mille douze.

ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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Version 2018.11.07.14