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Arrêté Municipal n° 2009-1864 du 15 juin 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du Grand Départ du Tour de France - Monaco 2009

  • N° journal 7917
  • Date de publication 19/06/2009
  • Qualité 96.62%
  • N° de page 3925
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-269 du 5 juin 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Grand Départ du Tour de France ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert Ier et de la promenade Princesse Grace ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-1439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Arrêtons :

Article Premier.
Du lundi 29 juin 2009 à 00 heures 01 au dimanche 5 juillet 2009 à 23 heures 59, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai Albert 1er est reportée en ce qui concerne les véhicules de l’organisation du grand départ du tour de France cycliste.


Art. 2.
Dans le cadre du grand départ du tour de France cycliste 2009 depuis la Principauté de Monaco, les dispositions suivantes relatives à la circulation des véhicules et des piétons sont établies :

I/ Du mardi 30 juin 2009 à 08 heures 00 au dimanche 5 juillet 2009 à 18 heures 00, la circulation des véhicules est interdite dans le tunnel Rocher - Antoine 1er.

II/ Du jeudi 2 juillet 2009 à 16 heures 00 au dimanche 5 juillet 2009 à 20 heures 00, la circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II, du carrefour du Portier vers l’avenue J.F. Kennedy, et ce, dans ce sens.

Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de l’organisation, d’urgence et de secours.

III/ Le jeudi 2 juillet 2009 de 08 heures 00 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite rue de la Turbie, sur toute sa longueur.

IV/ Le jeudi 2 juillet 2009 de 16 heures 00 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite :

- sur le boulevard Louis II, sur toute sa longueur.
- sur l’avenue J.F. Kennedy, sur toute sa longueur.

Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de l’organisation, d’urgence et de secours.

V/ Le jeudi 2 juillet 2009, le sens unique de circulation est inversé durant le temps de passage des chars composant la caravane du tour :

- dans le tunnel Rainier III ;
- bretelle dite du Sardanapale, dans le sens boulevard du Larvotto - avenue Princesse Grace.

VI/ Le vendredi 3 juillet 2009 de 15 heures 20 à 18 heures 00, la circulation des véhicules est interdite :

- avenue J.F. Kennedy, sur toute sa longueur ;
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur.

Sur ce boulevard, cette disposition ne s’applique pas aux résidents du Monte Carlo Star et aux abonnés du parking Louis II.

VII/ Du vendredi 3 juillet 2009 à 20 heures 00 au samedi 4 juillet 2009 à 12 heures 30, la circulation des véhicules sera interdite ou modifiée, par mesure de police, en fonction de l’avancée de la mise en place des protections délimitant la piste de la 1ère étape du tour, sur les voies et artères suivantes :

- avenue d’Ostende, de son intersection avec le boulevard Albert 1er et l’avenue de Monte-Carlo et ce, dans ce sens ;
- avenue de Monte-Carlo, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Jardin Exotique, du pont Sainte Dévote à la frontière Ouest et ce, dans ce sens ;
- boulevard Princesse Charlotte, de l’échangeur Sainte Dévote à l’avenue Saint Michel et ce, dans ce sens ;
- avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens.

VIII/ Le samedi 4 juillet 2009 de 00 heure 01 à 23 heures 59, la circulation des campings cars est interdite en Principauté de Monaco.

IX/ Le samedi 4 juillet 2009 de 07 heures 00 à 12 heures 30, la circulation des véhicules sera interdite dans le tunnel Rocher - Albert 1er.

X/ Le samedi 4 juillet 2009 de 08 heures 00 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite rue de la Turbie, sur toute sa longueur.

XI/ Le samedi 4 juillet 2009 de 08 heures 00 à 23 heures 59, la circulation des véhicules est autorisée rue des Orchidées, dans sa partie comprise entre le n° 1 et la place des Moulins.

XII/ Le samedi 4 juillet 2009 de 08 heures 00 à 23 heures 59, un double sens de circulation est établi avenue de l’Annonciade, dans sa partie comprise entre son intersection avec le chemin des Œillets et la rue des Orchidées.

XIII/ Le samedi 4 juillet 2009 de 12 heures 30 à 21 heures 00, un double sens de circulation est instauré sur le boulevard Princesse Charlotte, dans sa partie comprise entre l’avenue Saint Michel et le boulevard des Moulins.

XIV/ Le samedi 4 juillet 2009 de 12 heures 30 à 21 heures 00, la circulation des véhicules est interdite dans le cadre de la 1ère étape du tour de France (épreuve du contre la montre), sur l’ensemble des voies ou partie de voies clôturées par des barrières, réservées et aménagées pour les coureurs cyclistes et le public, ci-après définies :

- boulevard Albert 1er ;
- avenue d’Ostende sur toute sa longueur ;
- avenue de Monte-Carlo sur toute sa longueur ;
- allée Est des Boulingrins sur toute sa longueur ;
- avenue Saint Michel, dans sa partie comprise entre l’avenue de la Costa et le boulevard Princesse Charlotte ;
- boulevard Princesse Charlotte, dans sa partie comprise entre l’avenue Saint Michel et le boulevard Rainier III ;
- pont de Sainte Dévote (échangeur), voie aval ;
- boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre son n° 31 et son intersection avec le boulevard du Jardin Exotique ;
- boulevard du Jardin Exotique, sur toute sa longueur ;
- boulevard d’Italie, sur le rond point de l’échangeur Saint Roman, entre les deux points frontières ;
- avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre la frontière Est et son intersection avec le boulevard Louis II ;
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur.

XV/ Le samedi 4 juillet 2009, de 12 heures 30 à 21 heures 00, les dispositions complémentaires suivantes, relatives à la circulation des véhicules, sont édictées.

1/ avenue Princesse Alice

La circulation de tous véhicules est interdite dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue des Beaux Arts et l’avenue d’Ostende.

2/ avenue des Spélugues

La circulation de tous véhicules est interdite dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue de la Madone et l’allée Est des Boulingrins.

Cette disposition ne s’applique pas aux usagers du parking des Boulingrins, avec le discernement nécessaire.

3/ avenue de Roqueville

La circulation des véhicules est interdite dans sa partie comprise entre son intersection avec la rue Bel Respiro et le boulevard Princesse Charlotte et dans sa partie comprise entre le boulevard de Suisse et le boulevard Princesse Charlotte.

Cette dernière disposition ne s’applique pas aux usagers du parking du Roqueville, avec le discernement nécessaire.

Un sens unique de circulation est instauré dans sa partie comprise entre son intersection avec la rue Bel Respiro et la rue Bellevue et ce, dans ce sens.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de secours.

4/ boulevard Rainier III

La circulation des véhicules est interdite dans sa partie comprise entre son intersection avec la rue Louis Auréglia et le rond point du pont Sainte Dévote et ce, dans ce sens.

5/ rue Bosio

La circulation des véhicules est interdite, dans sa partie comprise entre le boulevard du Jardin Exotique et le boulevard de Belgique.

6/ avenue Hector Otto

La circulation des véhicules est interdite dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard du Jardin Exotique et la rue Honoré Labande.

Cette disposition ne s’applique pas aux riverains de cette partie de l’avenue.

7/ boulevard d’Italie

La circulation de tous véhicules est interdite dans sa partie comprise entre le carrefour du Testimonio (permettant le retournement des autobus) et le rond point de l’échangeur Saint Roman et ce, dans ce sens.

Le sens de circulation est inversé, voie amont, dans sa partie comprise entre la rue des Giroflées et le tunnel Saint Roman et ce, dans ce sens.

8/ avenue Princesse Grace

La circulation des véhicules est interdite dans sa partie comprise entre la bretelle dite «du Sardanapale» et le boulevard Louis II ;

Un double sens de circulation est aménagé voie amont, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et le rond point faisant face à l’hôtel Monte-Carlo Bay.
Ce double sens est réservé aux riverains et aux taxis, avec le discernement nécessaire.

9/ avenue J.F. Kennedy

Un double sens de circulation est instauré entre le boulevard Albert 1er et son n° 3 à l’usage exclusif des clients de l’hôtel du Port Palace et des riverains, avec le discernement nécessaire.

10/ Le sens unique de circulation est inversé durant le temps de passage des chars composant la caravane du tour dans le tunnel Rainier III.

XVI/ Le samedi 4 juillet 2009, de 12 heures 30 à 21 heures 00, la circulation automobile, sur le secteur dit de la Condamine, sera réglementée et limitée aux véhicules immatriculés en Principauté, aux ayants droit identifiés, aux abonnés des parkings publics munis de laissez-passer, aux véhicules de livraisons et des utilisateurs des parkings privés du secteur.

XVII/ Le samedi 4 juillet 2009, de 12 heures 30 à 21 heures 00, la circulation des piétons est interdite sur l’ensemble du parcours de la 1ère épreuve du tour délimité par des barrières.

XVIII/ Le samedi 4 juillet 2009 de 19 heures 30 à 23 heures 59, la circulation des véhicules sera interdite ou modifiée, par mesure de police, en fonction de l’avancée du retrait des protections ayant délimité la piste de la 1ère étape du tour, sur les voies et artères suivantes :

- avenue d’Ostende, de son intersection avec le boulevard Albert 1er et l’avenue de Monte Carlo et ce, dans ce sens ;
- avenue de Monte Carlo, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Jardin Exotique, du pont Sainte Dévote à la frontière Ouest et ce, dans ce sens ;
- boulevard Princesse Charlotte, de l’échangeur Sainte Dévote à l’avenue Saint Michel et ce, dans ce sens ;
- avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens.

XIX/ Du samedi 4 juillet 2009 à 20 heures 00 au dimanche 5 juillet 2009 à 09 heures 30, la circulation des véhicules sera interdite ou modifiée, par mesure de police, en fonction de l’avancée de la mise en place des protections délimitant la piste de la 2ème étape du tour, avenue des Spélugues, de son intersection avec la place du Casino et l’avenue Princesse Grace et ce, dans ce sens.

XX/ Le dimanche 5 juillet 2009 de 09 heures 30 à 15 heures 00, la circulation des véhicules est interdite dans le cadre du départ de la 2ème étape, sur l’ensemble des voies ou partie de voies clôturées par des barrières, réservées et aménagées pour les coureurs cyclistes et le public ci-après définies :

- boulevard Albert 1er ;
- avenue d’Ostende sur toute sa longueur ;
- avenue de Monte-Carlo sur toute sa longueur ;
- avenue des Spélugues, sur toute sa longueur ;
- avenue Princesse Grace, sur toute sa longueur dans sa partie comprise entre le Fairmont hôtel et le carrefour du Portier puis sur sa voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est ;
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur ;
- boulevard d’Italie, sur le rond point de l’échangeur Saint Roman.

XXI/ Le dimanche 5 juillet 2009 de 09 heures 30 à 15 heures 00, la circulation des piétons est interdite sur l’ensemble du parcours de la 2ème épreuve du tour, délimité par des barrières.

XXII/ Le dimanche 5 juillet 2009 de 09 heures 30 à 15 heures 00, la circulation de tous véhicules est interdite, avenue de la Madone, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue des Spélugues et l’avenue de Grande-Bretagne.

XXIII/ Le dimanche 5 juillet 2009 de 09 heures 30 à 15 heures 00, un double sens de circulation est aménagé :

Avenue Princesse Grace, voie amont, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et le rond point faisant face à l’hôtel Monte-Carlo Bay.

Ce double sens est réservé aux riverains et aux taxis, avec le discernement nécessaire.

avenue J-F. Kennedy, entre le boulevard Albert 1er et son n° 3 à l’usage exclusif des clients de l’hôtel du Port Palace et des riverains, avec le discernement nécessaire.

XXIV/ Le dimanche 5 juillet 2009 de 09 heures 30 à 16 heures 00, la circulation des véhicules est interdite rue de la Turbie, sur toute sa longueur.

XXV/ Le dimanche 5 juillet 2009, le sens unique de circulation est inversé durant le temps de passage des chars composant la caravane du tour :

- dans le tunnel Rainier III ;
- bretelle dite du Sardanapale, dans le sens boulevard du Larvotto - avenue Princesse Grace.


Art. 3.
Dans le cadre du grand départ du tour de France cycliste 2009 depuis la Principauté de Monaco, le stationnement des véhicules est interdit :

I/ Du jeudi 2 juillet 2009 à 00 heures 01 au lundi 6 juillet 2009 à 08 heures 00, sur le boulevard Albert 1er sur toute sa longueur.

II/ Le jeudi 2 juillet 2009 de 08 heures 00 à 23 heures 59, sur la rue de la Turbie, sur toute sa longueur.

III/ Du jeudi 2 juillet 2009 à 15 heures 00 au dimanche 5 juillet 2009 à 16 heures 00 :

- rue Louis Notari, sur toute sa longueur ;

- avenue J-F. Kennedy, sur toute sa longueur.

IV/ Du jeudi 2 juillet 2009 à 18 heures 00 au dimanche 5 juillet 2009 à 12 heures 00, sur les voies ci-après énoncées :

- rue des Iris, sur les emplacements de stationnement matérialisés au niveau de son intersection avec l’avenue Saint Michel ;
- boulevard Princesse Charlotte, côté amont, sur les emplacements matérialisés entre les n° 15 bis et 17 ;
- avenue Saint Michel, sur les emplacements de stationnement matérialisés dans sa partie comprise entre la rue des Iris et l’avenue de la Costa ;
- boulevard Rainier III, de son n° 31 jusqu’à son intersection avec le boulevard du Jardin Exotique ;
- boulevard du Jardin Exotique, sur les emplacements matérialisés entre les n° 41 et 43 ;
- boulevard du Jardin Exotique, sur le parking du Jardin Exotique, derrière la guérite de police ;
- boulevard du Jardin Exotique, sur le parking du Bel Air, hors véhicules précisés à l’article 4.

V/ Du jeudi 2 juillet 2009 à 18 heures 00 au lundi 6 juillet 2009 à 08 heures 00, sur les voies ci-après énoncées :

- avenue Princesse Grace, côté amont, sur les emplacements de stationnement situés face à l’hôtel MERIDIEN ;
- avenue Princesse Grace, côté aval, sur tous les emplacements de stationnement situés en face et entre les n° 29 et 31.

VI/ Du vendredi 3 juillet 2009 à 18 heures 00 au samedi 4 juillet 2009 à 23 heures 59, boulevard Princesse Charlotte, côté aval, dans sa partie comprise entre la rue des Iris et l’avenue Saint Michel.

VII/ Du vendredi 3 juillet 2009 à 18 heures 00 au dimanche 5 juillet 2009 à 12 heures 00 :

- boulevard Princesse Charlotte, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Jardin Exotique, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Jardin Exotique, sur la totalité du parking du Jardin Exotique.

VIII/ Du vendredi 3 juillet 2009 à 18 heures 00 au lundi 6 juillet 2009 à 08 heures 00, sur les voies ci-après :

- avenue de Monte-Carlo sur toute sa longueur ;
- avenue d’Ostende, sur toute sa longueur ;
- boulevard d’Italie, sur le rond point de l’échangeur Saint Roman ;
- avenue Princesse Grace, sur toute sa longueur.

IX/ Du vendredi 3 juillet 2009 à 18 heures 00 au samedi 4 juillet 2009 à 18 heures 00 :

- avenue Princesse Alice, sur les emplacements de stationnement centraux, matérialisés en épi et situés en face et entre les n° 5 et n° 5 bis.

X/ Le samedi 4 juillet 2009, de 08 heures 00 à 21 heures 00, sur l’avenue de Roqueville, dans sa partie comprise entre son intersection avec la rue Bel Respiro et le boulevard Princesse Charlotte.

XI/ Du samedi 4 juillet 2009 à 08 heures au dimanche 5 juillet 2009 à 16 heures 00, sur la rue de la Turbie, sur toute sa longueur.

XII/ Du samedi 4 juillet 2009 à 18 heures 00 au lundi 6 juillet 2009 à 08 heures 00, sur l’avenue des Spélugues, sur toute sa longueur.


Art. 4.
Le stationnement des campings cars est autorisé :

Du mercredi 1er juillet 2009 à 12 heures 00 au dimanche 5 juillet 2009 à 20 heures 00 sur le parking du Bel Air, sis boulevard du Jardin Exotique, sur la partie réservée à cet effet à l’exception de la partie utilisée pour le stockage des barrières de sécurité nécessaire à la mise en place de la piste de la 1ère étape du tour.

Art. 5.
Du lundi 29 juin 2009 à 00 heures 01 au dimanche 5 juillet 2009 à 23 heures 59, le stationnement des autocars et autobus est autorisé sur l’ensemble des voies du quartier de Fontvieille réservées à cet effet, avec le discernement nécessaire.

Art. 6.
Du samedi 4 juillet 2009 à 00 heure 01 au dimanche 5 juillet 2009 à 16 heures 00, les emplacements de stationnement sont réservés à l’usage exclusif des deux roues :

- sur le boulevard Rainier III, dans sa partie comprise entre son n° 8 et son n° 20 ;

- sur l’avenue Charles III, dans sa partie comprise en face et entre son n° 9 et son n° 15.

Art. 7.
Afin d’assurer le bon déroulement de cette manifestation, les dispositions qui précèdent pourront être modifiées par mesure de police.

Art. 8.
Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2006-024 du 20 avril 2006, n° 2007-256 du 27 février 2007 modifié, et n° 2007-1439 du 11 juin 2007 modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 10.
Une ampliation du présent arrêté en date du 15 juin 2009 a été transmise à Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat.

Monaco, le 15 juin 2009.

Le Maire,
G. Marsan.
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