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Arrêté Municipal n° 2008 -1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des Services communaux

  • N° journal 7862
  • Date de publication 30/05/2008
  • Qualité 96.03%
  • N° de page 933
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des Services communaux suivants :

- l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ;

- le Service Municipal d'Actions Sociales et de loisirs ;

- le Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité ;

- la Bibliothèque Louis Notari ;

- le Service Bureautique-Informatique ;

- la Cellule Animations de la Ville;

- le Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés ;

- l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;

- le Service d'Etat-civil - Nationalité ;

- le Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville ;

- le Jardin Exotique ;

- le Service du Mandatement ;

- la Police Municipale ;

- la Recette Municipale ;

- la Salle du Canton-Espace Polyvalent ;

- le Secrétariat Général ;

- le Service de Gestion des Personnels ;

- le Service Municipal des Travaux ;

- le Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs.


ART. 2.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mai 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 19 mai 2008.


Le Maire,
G. MARSAN.
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Version 2018.11.07.14