Ordonnance Souveraine n° 232 du 3 octobre 2005 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;

Vu Notre ordonnance n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace ;

Vu l'arrêté ministériel n° 84-154 du 9 mars 1984 autorisant et approuvant les statuts de l'association dénommée " Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ", modifié par l'arrêté ministériel n° 90-319 du 2 juillet 1990 ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 septembre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

MM. Rainier ROCCHI et Jean-Charles CURAU, respectivement Directeur et Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles, sont nommés membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace pour la durée du mandat restant à courir.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le trois octobre deux mille cinq.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.