Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts S.C.S. GENETTI & CIE (anciennement SCS ZANASI & CIE) " ORION MARINE MONACO " Société en Commandite Simple au capital de 15 000 euros Siège social : Les Caravelles - 25, boulevard Albert Ier - Monaco
1) Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 décembre 2004, l'un des associés commanditaires de la société a cédé à M. Guido GENETTI, demeurant à Monaco, 1, avenue de la Costa, dix parts sociales de 15 euros chacune de valeur nominale, numérotées 991 à 1.000, lui appartenant dans le capital de la SCS ZANASI & CIE, au capital de 15.000 euros, exploitée sous l'enseigne ORION MARINE MONACO.
A la suite desdites cessions, la société continuera d'exister entre :
- M. Guido GENETTI, titulaire de 10 parts numérotées 991 à 1.000, en qualité d'associé commandité ;
- un premier associé commanditaire, titulaire de 180 parts numérotées de 1 à 180 ;
- un deuxième associé commanditaire titulaire de 160 parts numérotées de 181 à 340 ;
- un troisième associé commanditaire titulaire de 160 parts numérotées de 341 à 500 ;
- un dernier associé commanditaire titulaire de 490 parts numérotées de 501 à 990.
La société est désormais gérée et administrée par M. Guido GENETTI pour une durée indéterminée avec les pouvoirs prévus aux statuts.
La raison sociale devient " SCS GENETTI & CIE" et la dénomination commerciale demeure " ORION MARINE MONACO ".
Les articles 5, 6, 7 et 9 des statuts ont été modifiés en conséquence.
2) Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mars 2005, les associés de la société ont décidé de la modification de l'objet social. L'article 2 des statuts se trouve ainsi modifié et sa nouvelle rédaction devient :
La Société a pour objet, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0 512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article 0 512-3 dudit Code :
La commission, le courtage et l'intermédiation se rapportant à l'achat, la vente, la location, la réparation de bateaux, l'affrètement et les équipements et accessoires nautiques.
La représentation des chantiers navals et de toutes entreprises de fournitures nautiques.
L'assistance, l'organisation et la gestion technique de maintenance des bateaux ainsi que les études et conseils techniques en matière d'agencements de bord.
La gestion du personnel travaillant à bord ou à quai, lequel devra être embauché directement par les armateurs dans leur pays.
A titre accessoire, la vente en gros sans stockage à Monaco de tous matériels susceptibles d'équiper les bateaux.
Et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social ci-dessus.
Un original de chacun desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 30 juin 2005.
Monaco, le 8 juillet 2005.
A la suite desdites cessions, la société continuera d'exister entre :
- M. Guido GENETTI, titulaire de 10 parts numérotées 991 à 1.000, en qualité d'associé commandité ;
- un premier associé commanditaire, titulaire de 180 parts numérotées de 1 à 180 ;
- un deuxième associé commanditaire titulaire de 160 parts numérotées de 181 à 340 ;
- un troisième associé commanditaire titulaire de 160 parts numérotées de 341 à 500 ;
- un dernier associé commanditaire titulaire de 490 parts numérotées de 501 à 990.
La société est désormais gérée et administrée par M. Guido GENETTI pour une durée indéterminée avec les pouvoirs prévus aux statuts.
La raison sociale devient " SCS GENETTI & CIE" et la dénomination commerciale demeure " ORION MARINE MONACO ".
Les articles 5, 6, 7 et 9 des statuts ont été modifiés en conséquence.
2) Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mars 2005, les associés de la société ont décidé de la modification de l'objet social. L'article 2 des statuts se trouve ainsi modifié et sa nouvelle rédaction devient :
La Société a pour objet, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0 512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article 0 512-3 dudit Code :
La commission, le courtage et l'intermédiation se rapportant à l'achat, la vente, la location, la réparation de bateaux, l'affrètement et les équipements et accessoires nautiques.
La représentation des chantiers navals et de toutes entreprises de fournitures nautiques.
L'assistance, l'organisation et la gestion technique de maintenance des bateaux ainsi que les études et conseils techniques en matière d'agencements de bord.
La gestion du personnel travaillant à bord ou à quai, lequel devra être embauché directement par les armateurs dans leur pays.
A titre accessoire, la vente en gros sans stockage à Monaco de tous matériels susceptibles d'équiper les bateaux.
Et généralement, toutes opérations se rattachant directement à l'objet social ci-dessus.
Un original de chacun desdits actes a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 30 juin 2005.
Monaco, le 8 juillet 2005.