CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séance publique le jeudi 16 mars 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du mercredi 15 mars 2000, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 16 mars 2000, à 14 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Ouverture de crédit destinée à l'achat d'un appartement sis à Monaco-Ville au n° 18 de la rue Emile de Loth.
II
Note en date du 17 février 2000 de M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur concernant la compensation relative à l'abandon de la servitude au profit du Parc Princesse Antoinette, dans le cadre de l'opération immobilière "Rayon d'Or".
III
Legs consenti par M. Pierre Boeuf.
Propositions de tarifs :
* Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, Stade Nautique Rainier III : tarif des leçons de natation pour la saison estivale 2000.
* Médiathèque Municipale : augmentation des cautionnements.
IV
* Service de l'Affichage et de la Publicité : tarifs de location des panneaux de longue conservation.
V
Questions diverses.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Ouverture de crédit destinée à l'achat d'un appartement sis à Monaco-Ville au n° 18 de la rue Emile de Loth.
II
Note en date du 17 février 2000 de M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur concernant la compensation relative à l'abandon de la servitude au profit du Parc Princesse Antoinette, dans le cadre de l'opération immobilière "Rayon d'Or".
III
Legs consenti par M. Pierre Boeuf.
Propositions de tarifs :
* Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, Stade Nautique Rainier III : tarif des leçons de natation pour la saison estivale 2000.
* Médiathèque Municipale : augmentation des cautionnements.
IV
* Service de l'Affichage et de la Publicité : tarifs de location des panneaux de longue conservation.
V
Questions diverses.