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Décisions Archiépiscopales
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 9.643 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département de l'Équipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme.
- Ordonnance Souveraine n° 9.644 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.645 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Administrateur au Conseil National.
- Ordonnance Souveraine n° 9.646 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
- Ordonnance Souveraine n° 9.647 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
- Ordonnance Souveraine n° 9.648 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Services Numériques.
- Ordonnance Souveraine n° 9.649 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.651 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.652 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.653 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.654 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.655 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.656 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.657 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.658 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.659 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.660 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.661 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.662 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.663 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.664 du 6 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.670 du 12 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.691 du 20 janvier 2023 portant nomination d'un Conseiller Technique au Ministère d'État.
- Ordonnance Souveraine n° 9.692 du 20 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
- Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 9.733 du 1er février 2023 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 9.734 du 1er février 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 9.735 du 2 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Photographe au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
- Ordonnance Souveraine n° 9.736 du 2 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
- Ordonnance Souveraine n° 9.755 du 7 février 2023 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 9.758 du 8 février 2023 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 9.759 du 8 février 2023 mettant fin aux fonctions d'un magistrat.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2023-87 du 9 février 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Atelier Didier S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2023-88 du 9 février 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « VERSACE MONTE-CARLO », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2023-89 du 9 février 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. DPM MOTORS », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2023-90 du 9 février 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « FOREVER K », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2023-91 du 9 février 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « ALIZE HOLDINGS S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2023-92 du 9 février 2023 portant renouvellement d'agrément de la société BTP Consultants Monaco.
- Arrêté Ministériel n° 2023-93 du 9 février 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-475 du 15 septembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
- Arrêté Ministériel n° 2023-94 du 9 février 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-1213 du 20 décembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
- Arrêté Ministériel n° 2023-95 du 9 février 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
- Arrêté Ministériel n° 2023-96 du 9 février 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
- Arrêté Ministériel n° 2023-97 du 9 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2023-98 du 15 février 2023 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
- Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-8 du 8 février 2023 plaçant, sur sa demande, un greffier en position de disponibilité spéciale.
- Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-9 du 10 février 2023.
- Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaire n° 2023-10 du 10 février 2023 portant nomination d'un avocat.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Municipal n° 2023-688 du 9 février 2023 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
- Arrêté Municipal n° 2023-774 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
- Arrêté Municipal n° 2023-775 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
- Arrêté Municipal n° 2023-791 du 9 février 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques).
- Arrêté Municipal n° 2023-811 du 10 février 2023 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux.
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2023-10 d'un(e) Infirmier(ère) saisonnier(ère) au poste de secours de la plage du Larvotto.
- Avis de recrutement d'un(e) appariteur à la Direction des Services Judiciaires.
- Élections Communales - Dépôt des candidatures.
- Avis de vacance d'emploi n° 2023-19 d'un poste de Chauffeur à l'Espace Villa Lamartine dépendant du Service des Seniors et de l'Action Sociale.
- Certification professionnelle LCB/FT-C - Liste des certifiés - Session 2022-A.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - DONATION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « NEW JET INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « S.A.R.L. TENWINKEL » - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CREDIT MOBILIER DE MONACO » en abrégé « CMM » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
- CESSATION DE LOCATION-GÉRANCE - Deuxième Insertion
- LOCATION-GÉRANCE - Deuxième Insertion
- AS INTERIOR DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- RI CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTé À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- S.A.R.L. FISAM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.650 euros - Siège social : c/o MONACO BOOST - 4/6, avenue Albert II - Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS
- A.T.A. - ACCOMPAGNEMENT TRANSPORT & ASSISTANCE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- LA NOTE BLEUE PRODUCTIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Avenue Princesse Grace - c/o La Note Bleue - Plage du Larvotto - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- MC LIFESTYLE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco - NOMINATION D'UN GÉRANT - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- SO CLEAN & BIO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22 et 26, rue Plati - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- SYSTEMES INCENDIE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- AMASEA YACHTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 15, boulevard Louis II - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- C.BOAT MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, quai Jean-Charles Rey - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- DREAMCATCHER - Société à Responsabilité Limitée au capital de 45.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- GREEN ETANCHEITE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- INVESTOR MEDIA MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, quai Jean-Charles Rey - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- S.A.R.L. MONACO DECOUPE BETON - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- BOX - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- JEIKEY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, boulevard Albert Ier - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- LE SICILIEN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5 bis, avenue Saint-Roman - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- PRESTA-GYM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, rue du Gabian - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- RADIO AZUR - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, boulevard Rainier III - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- ROBEAU MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- S.A.R.L. TALENTS & PRODUCTIONS - Société à Responsabilité Limité au capital de 100.000 euros - Siège social : 8, avenue des Papalins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- Air League of Monaco
- DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.