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Décisions Archiépiscopales
- Décision portant désignation d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Nicolas.
- Décision portant désignation d'un Délégué Episcopal au Service du Catéchuménat des Adultes.
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 15.392 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 15.393 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de mathématiques dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.394 du 20 juin 2002 portant nomination et titularisation d'un Assistant en langues étrangères dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.404 du 25 juin 2002 portant nomination d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15.442 du 17 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur comptable au Service des Parkings Publics.
- Ordonnance Souveraine n° 15.535 du 16 octobre 2002 instituant la carte d'identité monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 15.536 du 16 octobre 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.479 du 20 janvier 1966 portant modification du plan de coordination du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée, et portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.613 du 20 juillet 1966 portant règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée, en ce qui concerne les dispositions applicables au bâtiment J-3 du groupe d'immeubles J tel que défini dans cette dernière ordonnance.
- Ordonnance Souveraine n° 15.537 du 16 octobre 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "Garden Club de Monaco".
- Ordonnance Souveraine n° 15.538 du 16 octobre 2002 complétant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
- Ordonnance Souveraine n° 15.539 du 16 octobre 2002 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à Antananarivo (Madagascar).
- Ordonnance Souveraine n° 15.543 du 16 octobre 2002 portant nomination d'une Infirmière à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
- Ordonnance Souveraine n° 15.544 du 16 octobre 2002 portant nomination d'un Archiviste à la Direction des Services Judiciaires.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2002-370 du 20 juin 2002 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2002-371 du 20 juin 2002 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2002-372 du 20 juin 2002 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2002-585 du 21 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2002-586 du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié.
- Arrêté Ministériel n° 2002-587 du 21 octobre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur au Service des Relations Extérieures.
- Arrêté Ministériel n° 2002-588 du 21 octobre 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Société Anonyme Monégasque OPTIMA MONACO".
- Arrêté Ministériel n° 2002-589 du 21 octobre 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'INFORMATION ET DE PRODUCTIONS AUDIOVISUELLES" par abréviation "S.A.M.I.P.A.
- Arrêté Ministériel n° 2002-590 du 21 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
- Arrêté Ministériel n° 2002-591du 21 octobre 2002 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-380 du 26 juin 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2002-592 du 21 octobre 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Action Innocence Monaco".
- Arrêté Ministériel n° 2002-593 du 21 octobre 2002 autorisant un médecin à pratiquer son art en association.
- Arrêté Ministériel n° 2002-594 du 21 octobre 2002 autorisant un médecin à pratiquer son art en association.
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Modification de l'heure légale - Année 2002.
- Avis de recrutement n° 2002-143 d'une sténodactylographe au Service des Travaux Publics.
- Avis de recrutement n° 2002-144 d'une secrétaire-sténodactylographe au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
- Avis de recrutement n° 2002-145 d'un Chef de section à la Direction de l'Expansion Economique.
- Avis de recrutement n° 2002-146 d'un Contrôleur du personnel au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2002-147 d'un Educateur spécialisé à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
- Avis de recrutement n° 2002-148 d'un Administrateur au Bureau Central d'Approvisionnement de l'Administration des Domaines.
- Avis de recrutement n° 2002-149 d'une Sténodactylographe la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
- Avis de recrutement n° 2002-150 d'un Jardinier spécialisé titulaire au Service de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2002-151 d'un Surveillant de jardins au Service de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2002-152 d'un Opérateur au Centre de Régulation du Trafic du Service des Titres de Circulation.
- Avis de recrutement n° 2002-153 d'un Jardinier titulaire au Service de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2002-154 d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement de deux praticiens hospitaliers dans le Service d'Anesthésie-Réanimation.
- Erratum à l'avis de recrutement de deux surveillantes à la Maison d'Arrêt.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service de Gynécologie-Obstétrique.
- Avis relatif à la révision de la liste électorale.
- Avis de vacance n° 2002-99 d'un poste de Chef de bureau à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- GREFFE GENERAL Extrait
- Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Augmentation de capital - Modifications aux Statuts - COMPAGNIE MONEGASQUE D'ENTREPRISES GENERALES en abrégé C M E G (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Apport d'éléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion "S.A.M. INTERELEC" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Résiliation de Droits Locatifs - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "S.A.M. RADIO STAR MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "S.A.M. RADIO STAR MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de capital - Modification aux Statuts - "DOTTA IMMOBILIER S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Apport de Fonds de Commerce "DOTTA IMMOBILIER S.AM." - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux Statuts "PROFIDA S.A.M." (Nouvelle dénomination : "MC CONSULTING MONACO") Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Dissolution Anticipée "COUTTS (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Fin de Gérance Deuxième Insertion
- Contrat de Gérance Libre Première Insertion
- Société en Commandite Simple - S.C.S. ELISABETH MOATI ET CIE"
- Modifications aux statuts - Société en Commandite Simple Antonakis SOLOMOU & Cie "SOLUTIONS CONSULTING GROUP INTERNATIONAL" en abrégé "S.C.G.I." au capital de 15.200 euros Siège social : 27, boulevard Albert 1er - Monaco
- Dissolution Anticipée Société en Commandite Simple S.C.S. CARFAGNINI ET CIE "Monaco Technological Services" Société en liquidation Siège de la liquidation : 44, boulevard d'Italie - Monaco
- Dissolution Anticipée Société en Commandite Simple "VANTI & CIE" Société en liquidation au capital de 30.490 euros Siège de la liquidation : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
- Dissolution Anticipée S.C.S. DESDERI & Cie "INTERCONCEPT" Société en Commandite Simple au capital de 45.600,00 Euros Siège social : 17, boulevard de Suisse - Monaco
- "JUSQU'AU TERME ACCOMPAGNER LA VIE" en abrégé "JATALV"
- EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES