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Journal n°8546 du 9 juillet 2021
Décision Souveraine en date du 1er juillet 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à « Toyota Lexus Monaco ».

Par Décision Souveraine en date du 1er juillet 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à « Toyota Lexus Monaco ».

Journal n°8546 du 9 juillet 2021
Décision Souveraine en date du 1er juillet 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Monaco Electricite System ».

Par Décision Souveraine en date du 1er juillet 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Monaco Electricite System ».

Journal n°8532 du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».

Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021, les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pi...

Journal n°8532 du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».

Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021, les membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierr...

Journal n°8532 du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».

Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pi...

Journal n°8526 du 19 février 2021
Décision Souveraine en date du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique.

Par Décision Souveraine en date du 11 février 2021, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
- M. l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
- M. Mich...

Journal n°8524 du 5 février 2021
Décision Souveraine en date du 2 février 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Smadec Monaco ».

Par Décision Souveraine en date du 2 février 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Smadec Monaco ».

Journal n°8524 du 5 février 2021
Décision Souveraine en date du 2 février 2021 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ».

Par Décision Souveraine en date du 2 février 2021, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « To Be ».

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Décision Souveraine en date du 30 novembre 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pêcherie U Luvassu ».

Par Décision Souveraine en date du 30 novembre 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pêcherie U Luvassu ».

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Décision Souveraine en date du 15 octobre 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « S.A.M. Bettina ».

Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « S.A.M. Bettina ».

Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Décision Souveraine en date du 30 septembre 2020 modifiant l'article premier de la Décision Souveraine du 3 novembre 2005 relative à la Commission Consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S. le Prince Souverain et nommant des membres.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu Notre Décision du 3 novembre 2005 portant statuts de la Commission Consultative de Nos Collections d'Objets d'Art, et notamment son article 4, modifiée  ;
Avons...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Décision Souveraine en date du 3 septembre 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2018.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifi...

Journal n°8501 du 28 août 2020
Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo.

Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
- le Conseill...

Journal n°8501 du 28 août 2020
Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant deux membres de l'Association dénommée « Grace - Penn Medicine ».

Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans :
- M. le Docteur Gilles Chironi, Président, et
- M. Anthony Torriani, Vice-président
de l'Association dénommée « Grace - Penn Medicine ».

Journal n°8474 du 21 février 2020
Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».

Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».

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Version 2018.11.07.14