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Journal n°8378 du 20 avril 2018
Erratum à la Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » publiée au Journal de Monaco n° 8.373 du 16 mars 2018\.

Il fallait lire page 628 :
« Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Pr...

Journal n°8378 du 20 avril 2018
Décision Souveraine en date du 10 avril 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société Anonyme Monégasque « Halle du Midi ».

Par Décision Souveraine en date du 10 avril 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société Anonyme Monégasque « Halle du Midi ».

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » et conférant un honorariat.

Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme...

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 8 mars 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».

Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».

Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
M.&...

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».

Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme&nb...

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 26 février 2018 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2015.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation commun...

Journal n°8371 du 2 mars 2018
Décision Souveraine en date du 26 février 2018 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain.

Par Décision Souveraine en date du 26 février 2018, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
-         M. l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince...

Journal n°8370 du 23 février 2018
Décision Souveraine en date du 20 février 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pharmacie de Fontvieille ».

Par Décision Souveraine en date du 20 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pharmacie de Fontvieille ».

Journal n°8360 du 15 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 11 décembre 2017 nommant deux membres de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».

Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour cinq ans Mme Cristina Green, Trésorier et Mme Agnès Falco, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ...

Journal n°8359 du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée, et notamment son article 32 ;
Avons...

Journal n°8359 du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée, et notamment ses articles 26 à 31 ;
...

Journal n°8356 du 17 novembre 2017
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2017 portant nomination du Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco.

Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Mme Alexandra Bogo, Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco, en remplacement de Mme Carole Laugier po...

Journal n°8354 du 3 novembre 2017
Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Japan Articles Trading - MC By Kodera ».

Par Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Japan Articles Trading - MC By Kodera ».

Journal n°8354 du 3 novembre 2017
Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Climatherm ».

Par Décision Souveraine en date du 25 octobre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Climatherm ».

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Version 2017.10.16.10.1