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Journal n°8401 du 28 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018 portant nomination du Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».

Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation » en remplacement de Mme Agnès Falco pour...

Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 août 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Van Cleef & Arpels ».

Par Décision Souveraine en date du 20 août 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Van Cleef & Arpels ».

Journal n°8399 du 14 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 août 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Mc Clic ».

Par Décision Souveraine en date du 20 août 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Mc Clic ».

Journal n°8394 du 10 août 2018
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2018 portant modification de la Décision Souveraine du 23 juin 2003 relative au passeport diplomatique et de service.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Décision Souveraine du 23 juin 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.

Le passeport diplomatique et l...

Journal n°8378 du 20 avril 2018
Erratum à la Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » publiée au Journal de Monaco n° 8.373 du 16 mars 2018\.

Il fallait lire page 628 :
« Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Pr...

Journal n°8378 du 20 avril 2018
Décision Souveraine en date du 10 avril 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société Anonyme Monégasque « Halle du Midi ».

Par Décision Souveraine en date du 10 avril 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société Anonyme Monégasque « Halle du Midi ».

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » et conférant un honorariat.

Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme...

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 8 mars 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».

Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».

Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
M.&...

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».

Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme&nb...

Journal n°8373 du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 26 février 2018 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2015.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation commun...

Journal n°8371 du 2 mars 2018
Décision Souveraine en date du 26 février 2018 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain.

Par Décision Souveraine en date du 26 février 2018, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
-         M. l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince...

Journal n°8370 du 23 février 2018
Décision Souveraine en date du 20 février 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pharmacie de Fontvieille ».

Par Décision Souveraine en date du 20 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pharmacie de Fontvieille ».

Journal n°8360 du 15 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 11 décembre 2017 nommant deux membres de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».

Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour cinq ans Mme Cristina Green, Trésorier et Mme Agnès Falco, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ...

Journal n°8359 du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée, et notamment son article 32 ;
Avons...

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Version 2018.10.16.10