Rechercher un journal, un article
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte‑Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :Le Conseiller de Gouver...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ».
Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ».
Journal n°8656
du 18 août 2023
Décision Souveraine en date du 10 août 2023 prorogeant le titre de Fournisseur Breveté à « Monaco Étanchéité ».
Par Décision Souveraine en date du 10 août 2023, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Monaco Étanchéité ».
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Décision Souveraine en date du 6 juillet 2023 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2021.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordo...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Décision Souveraine en date du 9 juin 2023 abrogeant la Décision Souveraine du 8 novembre 2001.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 2023, S.A.S. le Prince Souverain a abrogé la Décision Souveraine du 8 novembre 2001 nommant l’Administrateur de Ses Biens, à compter du 12 juin 2023.L’intérim de ces fonctions est confié à M. Salim ZEGHDAR.
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Décision Souveraine en date du 2 mai 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » à la « Clinique Veterinaire Monaco-Fontvieille ».
Par Décision Souveraine en date du 2 mai 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » à la « Clinique Veterinaire Monaco-Fontvieille ».
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Décision Souveraine en date du 23 mars 2023 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Monte-Carlo Art Factory ».
Par Décision Souveraine en date du 23 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Monte-Carlo Art Factory ».
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Décision Souveraine en date du 13 mars 2023 portant nomination d'un membre du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 13 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 février 2024, membre du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prin...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Décision Souveraine en date du 15 mars 2023 portant nomination de membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 15 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 février 2024, membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Décision Souveraine en date du 8 mars 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Monoïkos 1297 ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Monoïkos 1297 ».
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Décision Souveraine en date du 20 février 2023 modifiant la Décision Souveraine du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre Décision du 26 juillet 2018 ;Avons Ordonné et Ordonnons : L’article 2 de la Décision Souveraine du 26 juillet 2018, susvisée, est modifié comme suit :« 6°/ Au conjoint et aux enfants mineurs des tit...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Décision Souveraine en date du 20 février 2023 prorogeant le titre de Fournisseur Breveté à la S.A.M. « MONACAIR ».
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2023, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « MONACAIR ».
Journal n°8631
du 24 février 2023
Décision Souveraine en date du 20 février 2023 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2023 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 21 décembre 2024, membre du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco :- le Prince Karl-Philipp von Urach.
Journal n°8629
du 10 février 2023
Erratum à la Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023 portant nomination de membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco, publiée au Journal de Monaco du 3 février 2023.
Il fallait lire page 295 :« M. Philippe Gosselin, »au lieu de :« M. Philippe Gossolin, ».Le reste sans changement.
Journal n°8628
du 3 février 2023
Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023 portant nomination de membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 24 janvier 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 21 décembre 2024, membres du Conseil d’Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco :- M. Philippe Gosse...