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Journal n°8389 du 6 juillet 2018
Débats du Conseil National - 804ème Séance Publique du 5 décembre 2017
Journal n°8388 du 29 juin 2018
Débats du Conseil national - 803ème séance publique du 30 novembre 2017

SOMMAIRE

I. HOMMAGE A LA MEMOIRE DE MAITRE JEAN-PIERRE LICARI, ANCIEN CONSEILLER NATIONAL (p. 1556).

II. ANNONCE DES DÉPÔTS DE PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT OU DE PROPOSITIONS DE LOI
ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p...

Journal n°8384 du 1 juin 2018
Débats du Conseil National - 802ème séance publique du 24 octobre 2017

SOMMAIRE

DISCUSSION DE TROIS PROPOSITIONS DE LOI ET DE TROIS PROJETS DE LOI

1. Projet de loi, n° 968, modifiant la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget (p. 1481).

2. Proposition de loi, n°...

Journal n°8383 du 25 mai 2018
Débats du Conseil National - 801ème séance publique du 6 octobre 2017
Journal n°8382 du 18 mai 2018
Débats du Conseil national - 800ème séance publique du 5 octobre 2017

SOMMAIRE

I. ANNONCE DU DEPOT D’UN PROJET DE LOI ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 1348).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 1348).

Journal n°8375 du 30 mars 2018
Débats du Conseil national - 799ème séance publique du 3 octobre 2017

SOMMAIRE

I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DÉPOSÉES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 1246).
II. ÉTAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSÉS PAR LE GOUVERNEMENT (p. 1248).
III...

Journal n°8372 du 9 mars 2018
Débats du Conseil National - 798ème Séance Publique du 28 juin 2017

SOMMAIRE

I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DÉPOSÉES ET
RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 1159).

II. DISCUSSION DE TROIS PROJETS DE LOI ET DE DEUX PR...

Journal n°8370 du 23 février 2018
Débats du Conseil national - 797ème séance publique du 22 juin 2017

SOMMAIRE

I. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE RESOLUTION
Proposition de résolution, n° 28, demandant au Gouvernement la mise en oeuvre, par tout moyen, de mesures exceptionnelles d’urgence en faveur des occupants de...

Journal n°8355 du 10 novembre 2017
Débats du Conseil national - 796ème séance publique du 6 juin 2017

SOMMAIRE

I. HOMMAGE A LA MEMOIRE DU DOCTEUR PIERRE CROVETTO, ANCIEN VICE-PRESIDENT DU CONSEIL NATIONAL
(p. 974).

II. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS
(p. 976).

<...
Journal n°8352 du 20 octobre 2017
Débats du Conseil national - 795ème séance publique du 6 avril 2017

SOMMAIRE

I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 942).

II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 951).

III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 951).

IV. RECONDUCTION DES CO...

Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Débats du Conseil national - 794ème séance publique du 15 décembre 2016

SOMMAIRE

I. ANNONCE D’UN PROJET DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, D’UNE PROPOSITION DE LOI DEPOSEE, ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p.898).

II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERC...

Journal n°8350 du 6 octobre 2017
Débats du Conseil National - 793ème séance publique du 13 décembre 2016

SOMMAIRE

I. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 754)

Journal n°8343 du 18 août 2017
Débats du Conseil national - 792ème séance publique du mardi 12 décembre 2016

SOMMAIRE

I. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 650)

Journal n°8335 du 23 juin 2017
Débats du Conseil National - 791ème séance du mercredi 7 décembre 2016

SOMMAIRE

I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT (p. 562)
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2017 (p. 563)

Journal n°8328 du 5 mai 2017
Débats du Conseil National - 790ème séance publique du jeudi 1er décembre 2016

SOMMAIRE

I. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :
1 - Projet de loi, n° 932, relative à l’accessibilité du cadre bâti. (p. 522)
2 - Projet de loi, n° 938, modifiant certaines dispositions du Code civil relatives au nom patronymi...

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Version 2017.10.16.10.1