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Journal n°8561 du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Journal n°8561 du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4073 du 12 octobre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2021.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décemb...

Journal n°8561 du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4102 du 13 octobre 2021 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 co...

Journal n°8560 du 15 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3937 du 7 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Journal n°8560 du 15 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3959 du 7 octobre 2021 portant nomination et titularisation d'un Administrateur dans le domaine des Ressources Humaines dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Journal n°8560 du 15 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3896 du 4 octobre 2021 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Journal n°8560 du 15 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3827 du 7 octobre 2021 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Journal n°8558 du 1 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3790 du 28 septembre 2021 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 co...

Journal n°8558 du 1 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3684 du 21 septembre 2021 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-2256 du...

Journal n°8558 du 1 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3744 du 23 septembre 2021 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature ;
V...

Journal n°8558 du 1 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3667 du 20 septembre 2021 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-121 du 1...

Journal n°8557 du 24 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3590 du 14 septembre 2021 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).

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Version 2018.11.07.14