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Journal n°8591 du 20 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2000 du 9 mai 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :


Arti...

  • Arrêtés Municipaux
  • Délégation Pouvoirs Maire
Journal n°8590 du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1957 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Inspecteur Chef Adjoint, Lieutenant dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2010-3332 du...

  • Arrêtés Municipaux
  • Nominations (Mairie)
Journal n°8590 du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1958 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Brigadier dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-2974 du...

  • Arrêtés Municipaux
  • Nominations (Mairie)
Journal n°8590 du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2055 du 9 mai 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 co...

  • Arrêtés Municipaux
  • Réglementation
Journal n°8590 du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1953 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Factotum dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2448 du...

  • Arrêtés Municipaux
  • Nominations (Mairie)
Journal n°8590 du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1929 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2452 du...

  • Arrêtés Municipaux
  • Nominations (Mairie)
Journal n°8590 du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1933 du 5 mai 2022 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-2011 du...

  • Arrêtés Municipaux
  • Nominations (Mairie)
Journal n°8590 du 13 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1696 du 29 avril 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :


Arti...

  • Arrêtés Municipaux
  • Délégation Pouvoirs Maire
Journal n°8589 du 6 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1997 du 3 mai 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

  • Arrêtés Municipaux
  • Circulation - Stationnement
    •
    Journal n°8589 du 6 mai 2022
    Arrêté Municipal n° 2022-1838 du 29 avril 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

    Nous, Maire de la Ville de Monaco,

  • Arrêtés Municipaux
  • Mises en disponibilité
    •
    Journal n°8589 du 6 mai 2022
    Arrêté Municipal n° 2022-1833 du 29 avril 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Technicien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).

    Nous, Maire de la Ville de Monaco,

  • Arrêtés Municipaux
  • Concours et recrutement
    •
    Journal n°8589 du 6 mai 2022
    Arrêté Municipal n° 2022-1695 du 29 avril 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

    Nous, Maire de la Ville de Monaco,

  • Arrêtés Municipaux
  • Délégation Pouvoirs Maire
    •
    Journal n°8588 du 29 avril 2022
    Arrêté Municipal n° 2022-1872 du 25 avril 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

    Nous, Maire de la Ville de Monaco,

  • Arrêtés Municipaux
  • Circulation - Stationnement
    •
    Journal n°8588 du 29 avril 2022
    Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique.

    Nous, Maire de la Ville de Monaco,

  • Arrêtés Municipaux
  • Circulation - Stationnement
    •
    Journal n°8588 du 29 avril 2022
    Arrêté Municipal n° 2022-1688 du 20 avril 2022 portant nomination et titularisation d'un Musicien Intervenant en Milieu Scolaire dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).

    Nous, Maire de la Ville de Monaco,

  • Arrêtés Municipaux
  • Nominations (Mairie)
    •

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