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Journal n°8795 du 17 avril 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑2085 du 14 avril 2026 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 15ème Grand Prix de Monaco Historique.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°8795 du 17 avril 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑2087 du 14 avril 2026 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2019‑4389 du 4 novembre 2019 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin ;Vu la délibération du Conseil Communal en Séanc...

Arrêtés Municipaux
Tarifs

Journal n°8795 du 17 avril 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑2088 du 14 avril 2026 autorisant le déplacement provisoire d'urnes cinéraires dans le Cimetière de Monaco afin de permettre les travaux de réfection de la galerie Capucine et du columbarium Mimosa.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;Vu l’arrêté municipal n° 2004‑25 du 1er avril 2004 portant règlement intérieur d...

Arrêtés Municipaux
Concessions Cimetières

Journal n°8793 du 3 avril 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑1463 du 24 mars 2026 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours...

Arrêtés Municipaux
Concours et recrutement

Journal n°8793 du 3 avril 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑1524 du 24 mars 2026 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours...

Arrêtés Municipaux
Concours et recrutement

Journal n°8793 du 3 avril 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑1594 du 24 mars 2026 portant nomination et titularisation d'un Médiateur Numérique dans les Services Communaux (Médiathèque Caroline).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2025‑5526 du 13 novembre 2025...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°8792 du 27 mars 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑1582 du 24 mars 2026 portant règlement intérieur du Jardin Exotique, de la Grotte de l'Observatoire et du Centre Botanique.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3 % ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 201...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°8792 du 27 mars 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑1306 du 18 mars 2026 prononçant la mise à la retraite d'un fonctionnaire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2017‑4409 du 12 décembre 2017...

Arrêtés Municipaux
Retraites

Journal n°8792 du 27 mars 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑1570 du 23 mars 2026 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Axelle Amalberti Verdino, 6ème Adjointe, est délégué...

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°8791 du 20 mars 2026

Arrêté Municipal n° 2026‑1396 du 16 mars 2026 réglementant le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de la visite apostolique de Sa Sainteté le Pape Léon XIV en Principauté de Monaco.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...

Arrêtés Municipaux
Réglementation