Rechercher un journal, un article
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑557 du 3 février 2025 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3 % ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance sur la Police Municipale du 11...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑452 du 28 janvier 2025 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2014‑2123 du 1er juillet 2014...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑282 du 28 janvier 2025 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2009‑673 du 18 février 2009 p...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑508 du 4 février 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Karyn Ardisson Salopek, 8ème Adjointe, est déléguée...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑461 du 28 janvier 2025 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑460 du 28 janvier 2025 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑406 du 23 janvier 2025 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑459 du 28 janvier 2025 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑413 du 21 janvier 2025 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2025.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2025-126 du 9 janvier 2025 publié au Journal de Monaco du 17 janvier 2025 et affiché en Mairie le 21 janvier 2025.
Il fallait lire page 78 :« Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, Deuxième Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 17 janvier 2025 au lundi 20 janvier 2025 inclus. »au lieu de :« Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, 2ème A...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑149 du 13 janvier 2025 modifiant l'arrêté municipal n° 2016‑97 du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'État Civil - Nationalité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu les articles 32, 43 et 43‑1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2016‑97 du 11 janvier 2016 portant délégation de signat...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑126 du 9 janvier 2025 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2024‑6103 du 6 janvier 2025 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1....
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2025‑91 du 8 janvier 2025 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Arrêté Municipal n° 2024‑6039 du 6 janvier 2025 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 rel...