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Journal n°8715
du 4 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4648 du 1er octobre 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2024.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8715
du 4 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4631 du 30 septembre 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8715
du 4 octobre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4476 du 25 septembre 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2019‑405 du 5 février 2019 po...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4400 du 19 septembre 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des Surveillants dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2024‑1773 du 10 avril 2024 po...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4575 du 24 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. François Lallemand, 5e Adjoint, est délégué dans...
Journal n°8713
du 20 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4420 du 16 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Axelle Amalberti-Verdino, 6ème Adjointe, est dé...
Journal n°8713
du 20 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4421 du 16 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Chloé Boscagli-Leclercq, 3ème Adjointe, est dél...
Journal n°8713
du 20 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4332 du 16 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. François Lallemand, 5ème Adjoint, est délégué da...
Journal n°8711
du 6 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4202 du 3 septembre 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, 7ème Adjoint, est...
Journal n°8711
du 6 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4192 du 3 septembre 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8711
du 6 septembre 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4083 du 27 août 2024 portant nomination d'un Chef Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2019‑2894 du 2 juillet 2019 p...
Journal n°8710
du 30 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4022 du 23 août 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023‑6075 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.L’arrêté municipal n° 2023‑6075 du 12 janvier 2024 plaçant un fo...
Journal n°8710
du 30 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4021 du 23 août 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.L’arrêté municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonc...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3996 du 12 août 2024 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020‑4840 du 14 décembre 2020...
Journal n°8709
du 23 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑4041 du 20 août 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu le troisième alinéa de l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Camille Svara, 1ère Adjointe, est déléguée dans...