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Journal n°8610 du 30 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-4026 du 27 septembre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Circulation - Stationnement

Journal n°8610 du 30 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3833 du 21 septembre 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Nominations (Mairie)

Journal n°8610 du 30 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3745 du 21 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Nominations (Mairie)

Journal n°8610 du 30 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3778 du 28 septembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°8609 du 23 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3885 du 19 septembre 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Circulation - Stationnement

Journal n°8608 du 16 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3791 du 12 septembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°8607 du 9 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3679 du 5 septembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°8606 du 2 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3612 du 29 août 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Circulation - Stationnement

Journal n°8606 du 2 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3611 du 29 août 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Circulation - Stationnement

Journal n°8606 du 2 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3578 du 29 août 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°8606 du 2 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3610 du 29 août 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Circulation - Stationnement

Journal n°8606 du 2 septembre 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3570 du 24 août 2022 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Arrêtés Municipaux

Nominations (Mairie)

Journal n°8604 du 19 août 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3452 du 11 août 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 co...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°8604 du 19 août 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3428 du 8 août 2022 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2008-1807 du...

Arrêtés Municipaux
Détachements

Journal n°8604 du 19 août 2022

Arrêté Municipal n° 2022-3404 du 8 août 2022 portant dénominations des espaces du projet MARETERRA.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 24 janvier 2022 ;

Arrêtons :

...

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