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Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo.
'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo : -         Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, Vice-président ; -         Le Directeur des Affaires Culturelles ... 'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo : -         Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, Vice-président ; -         Le Directeur des Affaires Culturelles ... Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion ...
Journal n°7551 du 14 juin 2002
Commission Consultative de la COLLECTION PHILATELIQUE DE S.A.S. le Prince Souverain
de ladite Commission les personnes suivantes : L'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain ; M. Michel GRANERO, Secrétaire Général ; Le Conservateur des Archives et de la ... de ladite Commission les personnes suivantes : L'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain ; M. Michel GRANERO, Secrétaire Général ; Le Conservateur des Archives et de la ... Commission Consultative de la COLLECTION PHILATELIQUE DE S.A.S. le Prince Souverain ...
Journal n°7552 du 21 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-364 du 17 juin 2002 fixant la composition de la Commission Technique pour la lutte contre la pollution et pour la sauvegarde de la sécurité, de l'hygiène, de la salubrité et de la tranquillité publique.
ou son représentant ; * le Directeur du Travail et des Affaires Sociales ou son représentant ; * le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ou son représentant ; * le Directeur de la Sûreté Publique ... représentant ; * l'Administrateur des Domaines ou son représentant. La Commission pourra, en outre, s'adjoindre tout expert qualifié et notamment, en tant que de besoin, un représentant de la Mairie ... et de la tranquillité publique. ...
Journal n°8501 du 28 août 2020
Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo.
'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo : - le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, Vice-président ; - le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général ; - Mme ... 'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo : -         le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, Vice-président ; -         le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire ... Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo. ...
Journal n°7555 du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
'association dénommée "Orchestre National de l'Opéra de Monte-Carlo" ; Vu l'arrêté ministériel n° 91-540 du 4 octobre 1991 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'Association pour la Gestion de l ... des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l ... Ordonnance Souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo. ...
Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.773 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
 avril 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte‑Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ...  avril 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte‑Carlo ; Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ... Ordonnance Souveraine n° 7.773 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo. ...
Journal n°7555 du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
: Le Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Fille Bien-Aimée, est, pour ... Ordonné et Ordonnons : Le Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Fille ... Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. ...
Journal n°7517 du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.068 du 12 octobre 2001 portant nomination d'un membre, de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilleset des activités boursières assimilées
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières ... Ordonnance Souveraine n° 15.068 du 12 octobre 2001 portant nomination d'un membre, de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilleset des activités boursières assimilées ...
Journal n°7515 du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ; Vu Notre ordonnance n° 13.313 du 3 février 1998 renouvelant les membres du Comité de Gestion du Théâtre ... dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ; Vu Notre ordonnance n° 13.313 du 3 février 1998 renouvelant les membres du Comité de Gestion du ... Ordonnance Souveraine n° 15.041 du 26 septembre 2001 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace. ...
Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l ... Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l ... Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco. ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.432 du 12 juillet 2002 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture.
-Président, S.E.M. Jean PASTORELLI, Vice-Président, le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général, le Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, Secrétaire Général adjoint ... l'Archevêque de Monaco, Vice-Président, S.E.M. Jean PASTORELLI, Vice-Président, le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général, le Directeur de l'Education Nationale, de la ... Ordonnance Souveraine n° 15.432 du 12 juillet 2002 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture. ...
Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.772 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ; Vu Notre Ordonnance n° 7.212 du 20 novembre 2018 portant ... .926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ; Vu Notre Ordonnance n° 7.212 du 20 novembre 2018 portant ... Ordonnance Souveraine n° 7.772 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace. ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.212 du 20 novembre 2018 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ; Vu Notre Ordonnance n° 5.450 du 6 août 2015 portant nomination ... .926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ; Vu Notre Ordonnance n° 5.450 du 6 août 2015 portant nomination ... Ordonnance Souveraine n° 7.212 du 20 novembre 2018 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace. ...
Journal n°8526 du 19 février 2021
Décision Souveraine en date du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique.
'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ; - M. Michel Granero, Secrétaire Général ; - M. Thomas Fouilleron, Membre : - Mme Olivia Antoni, Membre ; - Mme le Directeur de l'Office des Émissions de ...  : -           M. l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ; -           M. Michel Granero, Secrétaire Général ; -           M. Thomas Fouilleron, Membre : -           Mme Olivia Antoni, Membre ... Décision Souveraine en date du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique. ...
Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-929 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ... Arrêté Ministériel n° 2019-929 du 11 novembre 2019 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants. ...

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Version 2018.11.07.14