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Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2322 du 13 mai 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2024‑2322 du 13 mai 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-410 du 30 janvier 2024 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-280 du 1er février 2013 portant nomination d’une Assistante ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2013-280 du 1er février 2013 portant nomination d'une Assistante ... Arrêté Municipal n° 2024-410 du 30 janvier 2024 acceptant la démission d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4605 du 16 novembre 2022 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-4605 du 16 novembre 2022 acceptant la démission d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4322 du 29 octobre 2019 prononçant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-4322 du 29 octobre 2019 prononçant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.104 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
démission de M. Loup Wallerand, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, à compter du 5 septembre 2023.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des ... de M. Loup Wallerand, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, à compter du 5 septembre 2023.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 10.104 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.107 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
démission de M. Johann Servella, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, à compter du 2 octobre 2023.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des ... de M. Johann Servella, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, à compter du 2 octobre 2023.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 10.107 du 14 septembre 2023 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.109 du 18 février 2025 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
’un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑104 du 16 février 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... démission de M. Florian Grolier, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, à compter du 1er mars 2025.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 11.109 du 18 février 2025 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8748
du 23 mai 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.222 du 13 mai 2025 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
’un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑624 du 7 novembre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... démission de Mme Chloé Espinosa, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, à compter du 20 mai 2025.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 11.222 du 13 mai 2025 acceptant la démission d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.727 du 1er juillet 2021 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Frédéric Hoor en date du 22 avril 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2021 qui Nous a été ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Frédéric Hoor en date du 22 avril 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2021 qui Nous a été communiquée ... Ordonnance Souveraine n° 8.727 du 1er juillet 2021 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.251 du 11 septembre 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Ludovic Adams-Urhammer en date du 27 juillet 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2020 qui Nous ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Ludovic Adams-Urhammer en date du 27 juillet 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2020 qui Nous ... Ordonnance Souveraine n° 8.251 du 11 septembre 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.547 du 10 mai 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
’un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Loïc Pillon en date du 28 mars 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2024 qui Nous a été ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Loïc Pillon en date du 28 mars 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2024 qui Nous a été communiquée par ... Ordonnance Souveraine n° 10.547 du 10 mai 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.839 du 1er octobre 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
’un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. David Bensoussan en date du 13 juin 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 septembre 2024 qui Nous ... 'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. David Bensoussan en date du 13 juin 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 septembre 2024 qui Nous ... Ordonnance Souveraine n° 10.839 du 1er octobre 2024 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.436 du 12 juillet 2002 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er août 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... démission de M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er août 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Ordonnance Souveraine n° 15.436 du 12 juillet 2002 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.258 du 14 décembre 2018 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Hôpital de Jour).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.049 du 26 ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.049 du 26 ... Ordonnance Souveraine n° 7.258 du 14 décembre 2018 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Hôpital de Jour). ...