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Journal n°8485
du 8 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.258 du 14 décembre 2018 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Hôpital de Jour).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.049 du 26 ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.049 du 26 ... Ordonnance Souveraine n° 7.258 du 14 décembre 2018 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Hôpital de Jour). ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4322 du 29 octobre 2019 prononçant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-4322 du 29 octobre 2019 prononçant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ... Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie). ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.251 du 11 septembre 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Ludovic Adams-Urhammer en date du 27 juillet 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2020 qui Nous ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Ludovic Adams-Urhammer en date du 27 juillet 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2020 qui Nous ... Ordonnance Souveraine n° 8.251 du 11 septembre 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.727 du 1er juillet 2021 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Frédéric Hoor en date du 22 avril 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2021 qui Nous a été ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Frédéric Hoor en date du 22 avril 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2021 qui Nous a été communiquée ... Ordonnance Souveraine n° 8.727 du 1er juillet 2021 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.436 du 12 juillet 2002 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er août 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... démission de M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er août 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Ordonnance Souveraine n° 15.436 du 12 juillet 2002 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.990 du 3 août 2001 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er septembre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Ordonnance Souveraine n° 14.990 du 3 août 2001 acceptant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-116 du 12 janvier 2011 acceptant la démission d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-377 du 21 juin 2002 portant démission d'un Agent de police stagiaire.
de Gouvernement en date du 5 juin 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La démission de M. Christophe SIBILIA, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet ... Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La démission de M. Christophe SIBILIA, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée ... Arrêté Ministériel n° 2002-377 du 21 juin 2002 portant démission d'un Agent de police stagiaire. ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-597 du 21 juillet 2017 portant démission d'un Agent de police stagiaire.
M. Maxence Jaillard, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 24 juillet 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'État et le Directeur des ... . Maxence Jaillard, Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 24 juillet 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'État et le Directeur des Ressources ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.260 du 8 avril 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-240 du 27 avril 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-240 du 27 avril 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.247 du 25 mars 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
de M. Patrice RAIMONDO, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 mars 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... de M. Patrice RAIMONDO, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 mars 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.893 du 16 avril 2018 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
. Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet au 1er mai 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... . Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet au 1er mai 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.516 du 16 août 2017 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
M. Sylvain Mallet, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er juillet 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... M. Sylvain Mallet, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er juillet 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...