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Journal n°8428 du 5 avril 2019
Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire – Séance Publique du 16 avril 2019.
MEMBRES DES COMMISSIONS ET COMITES 5 -      DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET DES SUPPLEANTS AU SEIN DU CONGRES DES POUVOIRS LOCAUX ET REGIONAUX DU CONSEIL DE L'EUROPE 6 -      VOTE SUR LA DECLARATION ... MEMBRES DES COMMISSIONS ET COMITES 5 -      DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET DES SUPPLEANTS AU SEIN DU CONGRES DES POUVOIRS LOCAUX ET REGIONAUX DU CONSEIL DE L'EUROPE 6 -      VOTE SUR LA DECLARATION ... Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire – Séance Publique du 16 avril 2019. ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 23 septembre 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 29 septembre 2020.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 28 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 28 ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 29 septembre 2020. ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL EN SESSION ORDINAIRE - Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001
2001, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001, à 17 heures. L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes : I ... 2001, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001, à 17 heures. L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes : I ...
Journal n°8348 du 22 septembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 septembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 avril 2015
des Commissions et Comités. 4. Désignation des Membres titulaires et des Membres suppléants au sein du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l’Europe. 5. Vote sur la déclaration de ... des Commissions et Comités. 4. Désignation des Membres titulaires et des Membres suppléants au sein du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l’Europe. 5. Vote sur la déclaration de ...
Journal n°8261 du 22 janvier 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 25 janvier 2016
réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 25 janvier 2016 à 18 heures. L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes : 1.Demande d’autorisation déposée par la S ... réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 25 janvier 2016 à 18 heures. L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes : 1.Demande d’autorisation déposée par la S ...
Journal n°7553 du 28 juin 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique du vendredi 28 juin 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ...
Journal n°8230 du 19 juin 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 16, 18 et 22 juin 2015
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7744 du 24 février 2006
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 27 février 2006.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ...
Journal n°8147 du 15 novembre 2013
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du jeudi 21 novembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8536 du 30 avril 2021
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 4 mai 2021.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 4 mai 2021. ...
Journal n°8408 du 16 novembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 13 novembre 2018.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 13 novembre 2018. ...
Journal n°7386 du 16 avril 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE Séance publique du mercredi 21 avril 1999
'examen de l'affaire suivante : I Dénomination de l'esplanade principale et du jardin des Terrasses de Fontvieille, à l'occasion de la célébration du Jubilé de S.A.S. le Prince Souverain et du 50ème ... 'examen de l'affaire suivante : I Dénomination de l'esplanade principale et du jardin des Terrasses de Fontvieille, à l'occasion de la célébration du Jubilé de S.A.S. le Prince Souverain et du 50ème ...
Journal n°8209 du 23 janvier 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 21 janvier 2015
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...

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Version 2018.11.07.14