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Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Décret archiépiscopal accordant l'incardination à un prêtre.
Décrets archiépiscopaux ... Notre Chancelier et à Notre Vicaire général le soin de notifier et d'exécuter le présent décret.
Donné à Monaco en quatre exemplaires originaux le 1er juillet 2019, sous notre seing et notre sceau et avec ... et à Notre Vicaire général le soin de notifier et d'exécuter le présent décret.
Donné à Monaco en quatre exemplaires originaux le 1er juillet 2019, sous notre seing et notre sceau et avec le ... Décret archiépiscopal accordant l'incardination à un prêtre. ...
Journal n°0648
du 22 novembre 1870
Reybaud
Régimbaud
Toulonnaise
brévetés
ballonvenant
étaitpréparé
ambnlance
Evéché
Sincaise
Shanghai
Tsin
Tsin
Nanking
Nanking
Tsin
dècret
irnmédiate
Ningasaki
Rémusat
ral
Etampes
enquit ... marine, et M. Reybaud, ancien colonel commandant la place de Toulon, ont été, par décret en date du 7 novembre 1870, nommés au grade de général dans l'armée auxiliaire.
Samedi dernier, la compagnie des ...
Journal n°3426
du 4 septembre 1923
IvIimisstère
SOUVRAINE
Angra
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Henrique
Açorçs
Angra
Héroismo
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Touquet
LQUIS
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Touquet
Déçret
Touquet
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ÉCUOS
Canicattini
Careola
Barety
maceria
suppporter ... Déçret de M. le Président de la République Française en date du 13 juillet 1923, est nommé Ministre d'Etat de Notre Principauté, en remplacement de M. Raymond Le Bourdon dont la démission a été acceptée ...
Journal n°5120
du 21 novembre 1955
centcinquante
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décréts
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nouilicatiOn
Attriburion
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chaettrie
tiribre
adininistrée
adminiStratiOrt
PadminiStretion
ouvoirs
conforinément
provisiôns
liqnidation
IVIartial
CAPDEPONT ... promesse de bail compris dans l'apport de l'établissement commercial et en supportera les charges et conditions.
6°) Elle devra également se conformer à toutes les lois et à toue décréts, règlements ...
Journal n°1785
du 18 octobre 1892
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Beaugillot
Dechizelle
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Chizelles
Tamanès ... ,
CHRONIQUE DU LITTORAL
Menton. -Par decret du 11 octobre, M. Dechizelle lieutenant-colonel commandant le 27e bataillon de chas, seurs alpins vient d'être nommé colonel au 70e régiment d'infanterie à Vitrey ...
Journal n°0809
du 23 décembre 1873
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ssomption ... 'allât visiter l'empereur-à Berlin.
Par suite du décès de la reine douairière Elisabeth, le roi de Prusse vient de décreter un deuil national de six semaines, .à partir du 15. Les théâtres et les I•ieux., d ...
Journal n°0772
du 8 avril 1873
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Fayolle
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Magdebourg
Magdebourg
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trichines ... -on, autorisé en principe par le gouvernement. Le décrêt ne tardera pas à' paraître.
Le transport la Loire, qui porte en Calédonie des forçats et des troupes de marine, doit appareiller le 15. Ce bâtiment ...
Journal n°0935
du 30 mai 1876
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décrêtent ... 'indignent et s'irritent lorsque des catholiques obéissant à Dieu refusent par devoir de s'incliner devant une majesté usurpatrice, ces mêmes hommes décrêtent sans hésitation la né-
cessité de violer la loi en ...
Journal n°0035
du 23 janvier 1859
décret royal du 17 décembre
dernier, le chiffre de la population légale du Pié- mont et ses répartitions entre les diverses di-
visions administratives.
1 Alexandrie. 486,355.
2 Annecy. 253 ...
Journal n°5124
du 19 décembre 1955
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ENFREPRISE ... ° Elle devra également se conformer à toutes ' les lois et à tous décréts, règlements, arrêtés et usage concernant l'exploitation de l'établissement dont s'agit et faire son affaire personnelle de toutes ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.495 du 27 octobre 2011 autorisant un Consul honoraire du Canada à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le Décret de nomination en date du 29 septembre 2011 par lequel S.E. le Gouverneur Général a nommé M. Marc Devito, Consul honoraire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le Décret de nomination en date du 29 septembre 2011 par lequel S.E. le Gouverneur Général a nommé M. Marc Devito, Consul honoraire ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.583 du 20 décembre 2011 autorisant un Consul honoraire du Portugal à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décret de nomination n° 13708/2011 en date du 30 septembre 2011 par laquelle S.E. M. le Ministre des Affaires Etrangères du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décret de nomination n° 13708/2011 en date du 30 septembre 2011 par laquelle S.E. M. le Ministre des Affaires Etrangères du ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.061 du 26 juillet 2018 autorisant un Consul honoraire du Canada à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le Décret de nomination en date du 3 mai 2018 par lequel Son Excellence la Gouverneure générale a nommé Mme Caroline Pratte, Consul ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le Décret de nomination en date du 3 mai 2018 par lequel Son Excellence la Gouverneure générale a nommé Mme Caroline Pratte, Consul ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.935 du 10 mars 1999 autorisant un Consul honoraire du Canada à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le décret de nomination en date du 21 janvier 1999, par lequel le Gouverneur Général en Conseil du Canada a nommé Mme Liliane BROCHU ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le décret de nomination en date du 21 janvier 1999, par lequel le Gouverneur Général en Conseil du Canada a nommé Mme Liliane ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.251 du 10 mai 2022 autorisant un Consul honoraire d'Antigua‑et‑Barbuda à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le décret de nomination en date du 4 mars 2022 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères, de l'Immigration et du Commerce d ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le décret de nomination en date du 4 mars 2022 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères, de l'Immigration et du Commerce d ...