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Journal n°5998
du 8 septembre 1972
LÉGALES: 240 F la ligne
DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION
MOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 30 •19•21
Compte Chèque Postal: 3019.47 — Marseille
SOMMAIRE
toMulmoug^
ARRÊTE MINISTÉRIEL ... 19 ...
Journal n°5806
du 3 janvier 1969
,ADMIN.ISTRATION
CENTRE ADMINISTRATIF
(Bibliothèque Communale)
RUE) de la Poste MONACO
Compte Courant Postal i 30.19.47 Marseille t Tél. e 3043.95
SOMMAIRE
LOIS
Loi n° 856 du 31 décembre 1968 ... 19 ...
Journal n°6171
du 2 janvier 1976
et la profession d'architecte et instituant l'Ordre des Architectes dans la Principanté;
Vu la Loi n° 430 du 25 novembre 1945 modifiant les articles 15, 16, 17, 18, 19 et 21 de l ... 19 ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Ministérielle du 16 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
ANNEXE_FORMULAIRE DE PREVENTION DE LA PROPAGATION DE LA MALADIE COVID-19_2.pdf ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Ministérielle du 14 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
ANNEXE_FORMULAIRE DE PREVENTION DE LA PROPAGATION DE LA MALADIE COVID-19_1.pdf ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Décision Ministérielle du 5 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
FORMULAIRE DE PRÉVENTION DE LA PROPAGATION DE LA MALADIE COVID-19.pdf ... traitement préventif disponible à ce jour pour prévenir l'infection par le virus SARS-CoV-2 et éviter la propagation de la maladie COVID-19 qu'il entraîne ;
Considérant que la vaccination contre la maladie ... traitement préventif disponible à ce jour pour prévenir l'infection par le virus SARS-CoV-2 et éviter la propagation de la maladie COVID-19 qu'il entraîne ;
Considérant que la vaccination contre la maladie ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Décision Ministérielle du 22 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
JO 8.527_ANNEXE-FORMULAIRE DE PREVENTION DE LA PROPAGATION DE LA MALADIE COVID 19.pdf ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Décision Ministérielle du 20 août 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
JO 8.501_ANNEXE FORMULAIRE DE PREVENTION DE LA PROPAGATION DE LA MALADIE COVID 19.pdf ... disponible à ce jour pour prévenir l'infection par le virus SARS-CoV-2 et éviter la propagation de la maladie COVID-19 qu'il entraîne ;
Considérant les risques que la contraction de la maladie COVID-19 posent ... disponible à ce jour pour prévenir l'infection par le virus SARS-CoV-2 et éviter la propagation de la maladie COVID-19 qu'il entraîne ;
Considérant les risques que la contraction de la maladie COVID-19 posent ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Avis de recrutement n° 2019-19 de cinq Agents d'accueil au Service des Parkings Publics.
19 ... Avis de recrutement n° 2019-19 de cinq Agents d'accueil au Service des Parkings Publics. ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Avis de recrutement n° 2020-19 d'Hôtesses et Hôtes estivaux à la Direction du Tourisme et des Congrès.
19 ... Avis de recrutement n° 2020-19 d'Hôtesses et Hôtes estivaux à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Avis de recrutement n° 2022-19 d'un Ouvrier Polyvalent au Service de Maintenance des Bâtiments Publics.
19 ... Avis de recrutement n° 2022-19 d'un Ouvrier Polyvalent au Service de Maintenance des Bâtiments Publics. ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Avis de recrutement n° 2024-19 d'un Contrôleur Aérien à la Direction de l'Aviation Civile.
19 ... Avis de recrutement n° 2024-19 d'un Contrôleur Aérien à la Direction de l'Aviation Civile. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Avis de recrutement n° 2023-19 du personnel enseignant dans les Établissements d'enseignement de la Principauté.
19 ... Avis de recrutement n° 2023-19 du personnel enseignant dans les Établissements d'enseignement de la Principauté. ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Avis de vacance d'emplois n° 2021-19 d'emplois saisonniers au Stade Nautique Rainier III dépendant du Service Municipal des Sports et des Associations.
19 ... Avis de vacance d'emplois n° 2021-19 d'emplois saisonniers au Stade Nautique Rainier III dépendant du Service Municipal des Sports et des Associations. ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Avis de recrutement n° 2021-19 d'un Commis au sein de la Division des Recettes et des Taxes à la Direction des Services Fiscaux.
19 ... Avis de recrutement n° 2021-19 d'un Commis au sein de la Division des Recettes et des Taxes à la Direction des Services Fiscaux. ...